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AKSOY DAMIEN

Active
Siren489 936 476Entrepreneur individuel74490 SAINT-JEOIRECréée le 01 avril 2006

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Enregistré sous le numéro SIREN 489 936 476, AKSOY DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 Rte de Charny Cote Tremercier, 74490 Saint-Jeoire. AKSOY DAMIEN relève du secteur travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C).

Fiche d'identité de AKSOY DAMIEN

Dénomination
AKSOY DAMIEN
SIREN
489 936 476
SIRET (siège)
489 936 476 00022
N° TVA intracommunautaire
FR62489936476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 936 476
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
01 avril 2006
Siège social
9 RTE DE CHARNY COTE TREMERCIER, 74490, SAINT-JEOIRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de AKSOY DAMIEN

Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment

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Établissements de AKSOY DAMIEN

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 74490 SAINT-JEOIRESiègeFermé

    489 936 476 00022 · ouvert le 01 novembre 2006 · NAF 4399C

  • 74490 SAINT-JEOIREFermé

    489 936 476 00014 · ouvert le 01 avril 2006 · NAF 452V

Conformité de AKSOY DAMIEN

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour AKSOY DAMIEN. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 06 février 2008. Clôturée le 25 septembre 2009 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 25 septembre 2009 · publié le 23 octobre 2009 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 06 février 2008 · publié le 03 mai 2008 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE

jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire ; liquidateur : maître BLANCHARD (Jean), 175, boulevard des Allobroges, 74130 Bonneville ; date de cessation des paiements : 28 janvier 2008 ; les déclarations de créances sont à déposer dans les 2 mois suivant la présente publication auprès du liquidateur ; le délai dans lequel le liquidateur devra établir et déposer au greffe l'état des créances est fixé à une année à compter de cette parution

Aucune mention de AKSOY DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de AKSOY DAMIEN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 25 septembre 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 6 février 2008 · jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire ; liquidateur : maître BLANCHARD (Jean), 175, boulevard des Allobroges, 74130 Bonneville ; date de cessation des paiements : 28 janvier 2008 ; les déclarations de créances sont à déposer dans les 2 mois suivant la présente publication auprès du liquidateur ; le délai dans lequel le liquidateur devra établir et déposer au greffe l'état des créances est fixé à une année à compter de cette parution

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2006

Questions fréquentes sur AKSOY DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de AKSOY DAMIEN ?

Le numéro SIREN de AKSOY DAMIEN est 489 936 476. Le SIRET de son siège social est 489 936 476 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62489936476.

Où se situe le siège social de AKSOY DAMIEN ?

Le siège social de AKSOY DAMIEN est situé 9 Rte de Charny Cote Tremercier, 74490 Saint-Jeoire.

AKSOY DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, AKSOY DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AKSOY DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. AKSOY DAMIEN a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 25 septembre 2009 pour insuffisance d'actif.