ALAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 481 421 840, ALAN est une SCI créée le 23 mars 2005. Elle est domiciliée 28 av de Gadagne Mme Simond Andree, 69230 Saint-Genis-Laval. Son activité principale relève du code NAF 6820B. ALAIN NEOLIER exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de ALAN
INSEE- Dénomination
- ALAN
- SIREN
- 481 421 840
- SIRET (siège)
- 481 421 840 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR37481421840Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 481 421 840
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 mars 2005
- Siège social
- 28 AV DE GADAGNE MME SIMOND ANDREE, 69230, SAINT-GENIS-LAVAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ALAN
Acquisition, construction, propriété de tous biens immobiliers professionnels, commerciaux, industriels. Mise en valeur, gestion, administration, exploitation par bail ou autrement de ces biens.
Finances de ALAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ALAN
INSEEÉtablissements de ALAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69230 SAINT-GENIS-LAVALSiègeActif
481 421 840 00010 · ouvert le 01 février 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de ALAN
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ALAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ALAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ALAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ALAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent ALAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 26 août 2026 · N° 24/01823
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 26 août 2026 · N° 22/03630
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 25 août 2026 · N° 26/02246
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, mARDI
Décision du 11 août 2026 · N° 2025F01141
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 10 août 2026 · N° 26/00565
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 05 août 2026 · N° 26/02809
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 05 août 2026 · N° 26/02808
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 05 août 2026 · N° 26/02807
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 05 août 2026 · N° 26/02806
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 05 août 2026 · N° 26/02805
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 05 août 2026 · N° 26/02810
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 05 août 2026 · N° 26/02742
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 05 août 2026 · N° 26/02785
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 05 août 2026 · N° 26/02784
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 05 août 2026 · N° 26/02783
- Lire la décision sur courdecassation.frMainlevée de la mesure de soins psychiatriques avec différé d'exécution pouvant aller jusqu'à 24H
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 05 août 2026 · N° 26/02782
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 30 juillet 2026 · N° 26/01525
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ere CHAMBRE
Décision du 22 juillet 2026 · N° 25/00837
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 21 juillet 2026 · N° 26/01792
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 21 juillet 2026 · N° 26/00074
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 21 juillet 2026 · N° 24/01712
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 21 juillet 2026 · N° 23/01573
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 21 juillet 2026 · N° 23/01101
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 17 juillet 2026 · N° 26/01033
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 17 juillet 2026 · N° 23/03030
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 17 juillet 2026 · N° 23/00576
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/02227
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 10 juillet 2026 · N° 23/00740
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/00216
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/00214
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 10 juillet 2026 · N° 23/01912
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 10 juillet 2026 · N° 22/00658
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 07 juillet 2026 · N° 21/08707
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Cour d'appel, cHAMBRE CIVILE
Décision du 01 juillet 2026 · N° 23/00790
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 30 juin 2026 · N° 24/07109
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 29 juin 2026 · N° 25/02130
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-2
Décision du 23 juin 2026 · N° 2026041357
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 1ère Section
Décision du 22 juin 2026 · N° 25/01803
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 16 juin 2026 · N° 25/01302
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 08 juin 2026 · N° 25/01388
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 08 juin 2026 · N° 25/02339
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 08 juin 2026 · N° 25/03233
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 08 juin 2026 · N° 25/02967
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 08 juin 2026 · N° 25/03989
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 08 juin 2026 · N° 26/00143
- Lire la décision sur courdecassation.frSe dessaisit ou est dessaisi au profit d'une autre juridiction
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 08 juin 2026 · N° 26/00307
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 04 juin 2026 · N° 26/00040
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/02306
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/01215
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/00977
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/00796
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 04 juin 2026 · N° 24/03978
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 04 juin 2026 · N° 24/02777
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 04 juin 2026 · N° 24/02652
- Lire la décision sur courdecassation.frSe dessaisit ou est dessaisi au profit d'une autre juridiction
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 04 juin 2026 · N° 24/01789
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 04 juin 2026 · N° 24/00279
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 04 juin 2026 · N° 23/04229
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 04 juin 2026 · N° 23/02120
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce la nullité de l'assignation
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 02 juin 2026 · N° 24/08647
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 29 mai 2026 · N° 25/00897
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 29 mai 2026 · N° 24/03540
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 29 mai 2026 · N° 24/02599
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 29 mai 2026 · N° 23/03869
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 29 mai 2026 · N° 23/02229
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 29 mai 2026 · N° 25/03681
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 29 mai 2026 · N° 25/01117
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-3
Décision du 28 mai 2026 · N° 2026032701
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 9
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/00413
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 26 mai 2026 · N° 26/00077
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 08
Décision du 22 mai 2026 · N° 2026F00337
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 6-10000
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/04729
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/03685
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/03588
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/03480
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/00172
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 07 mai 2026 · N° 24/02863
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 07 mai 2026 · N° 23/02548
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 07 mai 2026 · N° 23/01187
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 07 mai 2026 · N° 23/01043
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 07 mai 2026 · N° 22/03269
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 04 mai 2026 · N° 22/02542
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 04 mai 2026 · N° 22/01768
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 04 mai 2026 · N° 23/02138
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 04 mai 2026 · N° 23/01186
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 21 avril 2026 · N° 25/03288
- Lire la décision sur courdecassation.frRLJ - autre décision ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 15 avril 2026 · N° 24/00128
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-1
Décision du 14 avril 2026 · N° 24/05370
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 10 avril 2026 · N° 26/00287
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 10 avril 2026 · N° 25/03266
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 10 avril 2026 · N° 24/03384
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 10 avril 2026 · N° 24/02486
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 10 avril 2026 · N° 24/02316
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 10 avril 2026 · N° 24/01895
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 10 avril 2026 · N° 23/02552
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 10 avril 2026 · N° 23/02540
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 10 avril 2026 · N° 23/01911
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 10 avril 2026 · N° 21/00506
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 10 avril 2026 · N° 25/03129
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 10 avril 2026 · N° 24/03622
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 10 avril 2026 · N° 24/03467
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 10 avril 2026 · N° 24/02857
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 10 avril 2026 · N° 24/01982
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 10 avril 2026 · N° 24/00824
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 10 avril 2026 · N° 23/00338
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 10 avril 2026 · N° 22/01836
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - autorisation de vente amiable
Tribunal judiciaire, chambre de l'exécution
Décision du 25 mars 2026 · N° 25/00022
- Lire la décision sur courdecassation.frClôture pour insuffisance d'actif
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 24 mars 2026 · N° 15/00874
- Lire la décision sur courdecassation.frRLJ - changement de mandataire
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 24 mars 2026 · N° 22/02975
- Lire la décision sur courdecassation.frRLJ - autre décision ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 24 mars 2026 · N° 23/02192
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 17 mars 2026 · N° 23/02103
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 17 mars 2026 · N° 24/00369
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
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Décision du 17 mars 2026 · N° 25/01138
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ALAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ALAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
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Date d'effet : 23 mars 2005
Questions fréquentes sur ALAN
Quel est le numéro SIREN de ALAN ?
Le numéro SIREN de ALAN est 481 421 840. Le SIRET de son siège social est 481 421 840 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37481421840.
Qui dirige ALAN ?
ALAN est dirigée par ALAIN NEOLIER, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ALAN ?
Le siège social de ALAN est situé 28 av de Gadagne Mme Simond Andree, 69230 Saint-Genis-Laval.
ALAN est-elle toujours en activité ?
Oui, ALAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ALAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ALAN.
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