949 312 581
Active4312B · Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse
Fiche d'identité de 949 312 581
INSEE- Dénomination
- 949 312 581
- SIREN
- 949 312 581
- SIRET (siège)
- 949 312 581 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR04949312581Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 949 312 581
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4312B - Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse
- Date de création
- 23 mai 2023
- Siège social
- Valserhône
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 949 312 581
Principale : aménagement de chaussées
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Dirigeants et représentants de 949 312 581
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 949 312 581
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- ValserhôneSiègeActif
949 312 581 00018 · ouvert le 01 mars 2023 · NAF 4312B
Documents juridiques de 949 312 581
INPIConformité de 949 312 581
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 949 312 581. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 949 312 581 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 949 312 581
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 mai 2023
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