ALCATEL TITN
ActiveALCATEL TITN est une SA immatriculée le 23 septembre 1981 sous le numéro SIREN 662 024 983. Elle est domiciliée 7 rue Louis Armand Lot 7, 13290 Aix-en-Provence. Son activité principale relève du code NAF 7703.
Fiche d'identité de ALCATEL TITN
INSEE- Dénomination
- ALCATEL TITN
- SIREN
- 662 024 983
- SIRET (siège)
- 662 024 983 00048
- N° TVA intracommunautaire
- FR58662024983Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 662 024 983
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 7703
- Date de création
- 23 septembre 1981
- Siège social
- 7 RUE LOUIS ARMAND LOT 7, 13290, AIX-EN-PROVENCE
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
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Finances de ALCATEL TITN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ALCATEL TITN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ALCATEL TITN
INSEE4 établissements, dont 0 en activité.
- 13290 AIX-EN-PROVENCESiègeFermé
662 024 983 00048 · NAF 721Z
- 38100 GRENOBLEFermé
662 024 983 00055 · NAF 721Z
- 54180 HEILLECOURTFermé
662 024 983 00089 · ouvert le 01 septembre 1981 · NAF 721Z
- 91300 MASSYFermé
662 024 983 00139 · ouvert le 08 avril 1987 · NAF 721Z
Documents juridiques de ALCATEL TITN
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de ALCATEL TITN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ALCATEL TITN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent ALCATEL TITN. Elles s'échelonnent de 1995 à 2003. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 avril 2003 · N° 00-18.718
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 20 décembre 2001 · N° 00-17.977
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 01 avril 1998 · N° 96-40.146
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 mars 1998 · N° 96-14.888
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 mars 1995 · N° 91-45.088
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ALCATEL TITN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ALCATEL TITN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 septembre 1981
Questions fréquentes sur ALCATEL TITN
Quel est le numéro SIREN de ALCATEL TITN ?
Le numéro SIREN de ALCATEL TITN est 662 024 983. Le SIRET de son siège social est 662 024 983 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58662024983.
Où se situe le siège social de ALCATEL TITN ?
Le siège social de ALCATEL TITN est situé 7 rue Louis Armand Lot 7, 13290 Aix-en-Provence.
ALCATEL TITN est-elle toujours en activité ?
Oui, ALCATEL TITN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ALCATEL TITN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ALCATEL TITN.
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