ALFAMA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 439 860 974, ALFAMA est une SCI créée le 19 novembre 2001. Elle est domiciliée 9 rue des Deux Princesses Mr Gervais Alain, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par FABRICE GERVAIS, gérant.
Fiche d'identité de ALFAMA
INSEE- Dénomination
- ALFAMA
- SIREN
- 439 860 974
- SIRET (siège)
- 439 860 974 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR75439860974Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 860 974
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 novembre 2001
- Siège social
- 9 RUE DES DEUX PRINCESSES MR GERVAIS ALAIN, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ALFAMA
L'achat, la vente, la location, la gestion, l'entretien et la mise en valeur par tous moyens de biens et droits immobiliers, de tous immeubles et notamment des biens et droits immobiliers.
Finances de ALFAMA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ALFAMA
INSEEBODACCGérant
En poste depuis avril 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 avril 2012
GERVAIS FINANCES
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ALFAMA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
439 860 974 00013 · ouvert le 25 octobre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de ALFAMA
INPIComptes annuels de ALFAMA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ALFAMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ALFAMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ALFAMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ALFAMA. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 15 décembre 2023 · N° 23/00647
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ALFAMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ALFAMA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Gérant associé unique : GERVAIS Fabrice
- création
Date d'effet : 19 novembre 2001
Questions fréquentes sur ALFAMA
Quel est le numéro SIREN de ALFAMA ?
Le numéro SIREN de ALFAMA est 439 860 974. Le SIRET de son siège social est 439 860 974 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75439860974.
Qui dirige ALFAMA ?
ALFAMA est dirigée par FABRICE GERVAIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ALFAMA ?
Le siège social de ALFAMA est situé 9 rue des Deux Princesses Mr Gervais Alain, 25000 Besancon.
ALFAMA est-elle toujours en activité ?
Oui, ALFAMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ALFAMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ALFAMA.
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