333 692 903
Active7111Z · Activités d'architecture
Fiche d'identité de 333 692 903
INSEE- Dénomination
- 333 692 903
- SIREN
- 333 692 903
- SIRET (siège)
- 333 692 903 00045
- N° TVA intracommunautaire
- FR18333692903Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 333 692 903
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 mars 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 15 janvier 1985
- Siège social
- La Motte
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
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Objet social de 333 692 903
Architecte
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Dirigeants et représentants de 333 692 903
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 333 692 903
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- La MotteSiègeActif
333 692 903 00045 · NAF 7111Z
- SAINT-JULIEN-DU-SAULTFermé
333 692 903 00011 · ouvert le 15 janvier 1985 · NAF 742A
- PARISFermé
333 692 903 00029 · ouvert le 05 mars 1994 · NAF 742A
- ParisFermé
333 692 903 00037 · ouvert le 15 février 1996 · NAF 7111Z
Conformité de 333 692 903
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour 333 692 903.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 10 juin 2022 : l'issue de la procédure n'est pas connue.
1 jugement ou avis publié
Jugement du 02 novembre 2017 · publié le 10 juin 2022 · Greffe du Tribunal Judiciaire de Paris
Avis de dépôt de l’état des créances au Tribunal Judiciaire de Paris greffe des procédures collectivies où les réclamations seront recevables dans un délai d’un mois à compter de la date de la présente publication. RG 16/13060
Aucune mention de 333 692 903 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 333 692 903
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Paris
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2017-11-02 · Avis de dépôt de l’état des créances au Tribunal Judiciaire de Paris greffe des procédures collectivies où les réclamations seront recevables dans un délai d’un mois à compter de la date de la présente publication. RG 16/13060
- création
Date d'effet : 15 janvier 1985
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