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329 423 792

Active
Siren329 423 792Entrepreneur individuel FONTAINEBLEAUCréée le 03 novembre 1983

7111Z · Activités d'architecture

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 329 423 792

Dénomination
329 423 792
SIREN
329 423 792
SIRET (siège)
329 423 792 00095
N° TVA intracommunautaire
FR80329423792Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 423 792
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
03 novembre 1983
Siège social
FONTAINEBLEAU
Établissements
8
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 329 423 792

Activités d'architecture

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Dirigeants et représentants de 329 423 792

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 329 423 792

8 établissements, dont 1 en activité.

  • FONTAINEBLEAUSiègeActif

    329 423 792 00095 · ouvert le 30 janvier 2024 · NAF 7111Z

  • DAMMARIE-LES-LYSFermé

    329 423 792 00020 · ouvert le 20 janvier 1986 · NAF 742A

  • DAMMARIE-LES-LYSFermé

    329 423 792 00038 · ouvert le 27 septembre 2001 · NAF 742A

  • DAMMARIE-LES-LYSFermé

    329 423 792 00046 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 7010Z

  • DAMMARIE-LES-LYSFermé

    329 423 792 00053 · ouvert le 01 août 2005 · NAF 7010Z

  • MAINCYFermé

    329 423 792 00061 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 6810Z

  • MAINCYFermé

    329 423 792 00079 · ouvert le 29 juillet 2011 · NAF 7010Z

  • MAINCYFermé

    329 423 792 00087 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 7010Z

Documents juridiques de 329 423 792

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 05 août 2009

  • Acte

Conformité de 329 423 792

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 329 423 792. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 329 423 792 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 329 423 792

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-08-05 · Début d'activité : 2009-01-01

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 1983

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