ALLIANCE 4
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 491 089 959, ALLIANCE 4 est une SCI créée le 17 juillet 2006. Son siège social est situé Les Carrieres, 42120 Saint-Vincent-de-Boisset. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par OLIVIER VACHOT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ALLIANCE 4
INSEE- Dénomination
- ALLIANCE 4
- SIREN
- 491 089 959
- SIRET (siège)
- 491 089 959 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR36491089959Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 089 959
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 juillet 2006
- Siège social
- LES CARRIERES, 42120, SAINT-VINCENT-DE-BOISSET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ALLIANCE 4
Acquisition de tous biens et droits immobiliers en vue de la location et de la gestion
Finances de ALLIANCE 4
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ALLIANCE 4
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 juillet 2006) · 20 ans
Établissements de ALLIANCE 4
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42120 SAINT-VINCENT-DE-BOISSETSiègeActif
491 089 959 00010 · ouvert le 13 juillet 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de ALLIANCE 4
INPIComptes annuels de ALLIANCE 4
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ALLIANCE 4. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ALLIANCE 4
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ALLIANCE 4. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ALLIANCE 4. Elles datent de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, 8ème chambre
Décision du 09 septembre 2024 · N° 20/01398
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 30 mai 2024 · N° 22/08482
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ALLIANCE 4 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ALLIANCE 4
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 juillet 2006
Questions fréquentes sur ALLIANCE 4
Quel est le numéro SIREN de ALLIANCE 4 ?
Le numéro SIREN de ALLIANCE 4 est 491 089 959. Le SIRET de son siège social est 491 089 959 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36491089959.
Qui dirige ALLIANCE 4 ?
ALLIANCE 4 est dirigée par OLIVIER VACHOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ALLIANCE 4 ?
Le siège social de ALLIANCE 4 est situé Les Carrieres, 42120 Saint-Vincent-de-Boisset.
ALLIANCE 4 est-elle toujours en activité ?
Oui, ALLIANCE 4 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ALLIANCE 4 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ALLIANCE 4.
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