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990 004 871

Active
Siren990 004 871Entrepreneur individuel ToulonCréée le 11 août 2025

4791B · Vente à distance sur catalogue spécialisé

Documents

Fiche d'identité de 990 004 871

Dénomination
990 004 871
SIREN
990 004 871
SIRET (siège)
990 004 871 00010
N° TVA intracommunautaire
FR46990004871Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 004 871
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 août 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791B - Vente à distance sur catalogue spécialisé
Date de création
11 août 2025
Siège social
Toulon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 990 004 871

Vente de vêtement en ligne

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Dirigeants et représentants de 990 004 871

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 004 871

1 établissement, dont 1 en activité.

  • ToulonSiègeActif

    990 004 871 00010 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 4791B

Documents juridiques de 990 004 871

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 04 août 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 04 août 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 04 août 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 04 août 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 990 004 871

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 004 871. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 004 871 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 004 871

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-09-01

  1. création

    Date d'effet : 11 août 2025