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ALPAS

Active
Siren794 337 394SCI42000 SAINT-ETIENNECréée le 18 juillet 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

ALPAS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 juillet 2013, identifiée par le SIREN 794 337 394. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Pl Sadi-Carnot, 42000 Saint-Etienne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PASCAL BESSON, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ALPAS

Dénomination
ALPAS
SIREN
794 337 394
SIRET (siège)
794 337 394 00017
N° TVA intracommunautaire
FR02794337394Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 337 394
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 juillet 2013
Siège social
6 PL SADI-CARNOT, 42000, SAINT-ETIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ALPAS

Acquisition, administration, gestion par voie de location de tous immeubles et biens immobiliers, toutes opérations financières, mobilières ou immobilières se rattachant à cet objet.

Finances de ALPAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ALPAS

C

CAVROIS PARTICIPATIONS

Associé commandité

Depuis la création (18 juillet 2013) · 13 ans

M

MOUSEGHIAN PARTICIPATIONS

Associé commandité

Depuis la création (18 juillet 2013) · 13 ans

PB

PASCAL BESSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 juillet 2013) · 13 ans

LC

LAURE CAVROIS

Gérant

AM

ALBERT MOUSEGHIAN

Gérant

SN

SYLVAIN NIORD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de ALPAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42000 SAINT-ETIENNESiègeActif

    794 337 394 00017 · ouvert le 19 juillet 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de ALPAS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2013

  • Acte

Comptes annuels de ALPAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ALPAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ALPAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ALPAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ALPAS. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ALPAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ALPAS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

    NIORD Sylvain nom d'usage : NIORD n'est plus gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-07-19

  1. création

    Date d'effet : 18 juillet 2013

Questions fréquentes sur ALPAS

Quel est le numéro SIREN de ALPAS ?

Le numéro SIREN de ALPAS est 794 337 394. Le SIRET de son siège social est 794 337 394 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02794337394.

Qui dirige ALPAS ?

ALPAS est dirigée par PASCAL BESSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ALPAS ?

Le siège social de ALPAS est situé 6 Pl Sadi-Carnot, 42000 Saint-Etienne.

ALPAS est-elle toujours en activité ?

Oui, ALPAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ALPAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ALPAS.

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