ALPHATEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ALPHATEL est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 août 1985, identifiée par le SIREN 333 295 046. Elle est domiciliée Gandonne Parc d'Activite Bat A, 13300 Salon-de-Provence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6201Z.
Fiche d'identité de ALPHATEL
INSEE- Dénomination
- ALPHATEL
- SIREN
- 333 295 046
- SIRET (siège)
- 333 295 046 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR32333295046Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 333 295 046
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Code NAF / APE
- 6201Z
- Date de création
- 05 août 1985
- Siège social
- GANDONNE PARC D'ACTIVITE BAT A, 13300, SALON-DE-PROVENCE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de ALPHATEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ALPHATEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ALPHATEL
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 13300 SALON-DE-PROVENCESiègeFermé
333 295 046 00036 · ouvert le 15 juillet 1989 · NAF 722Z
- 13300 SALON-DE-PROVENCEFermé
333 295 046 00044 · ouvert le 01 octobre 1999 · NAF 6201Z
Documents juridiques de ALPHATEL
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ALPHATEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ALPHATEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ALPHATEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ALPHATEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ALPHATEL. Elle date de 2004. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 décembre 2004 · N° 02-10.157
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ALPHATEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ALPHATEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 05 août 1985
Marques déposées par ALPHATEL
INPIALPHATEL est titulaire de 5 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeMasterSoft
N° 3266032 · Déposée le 29 décembre 2003 · Marque verbale
Classe 9 · expirée le 29 décembre 2013
- Marque expiréePOCKETSOFT
N° 3143279 · Déposée le 24 janvier 2002 · Marque verbale
Classe 9 · expirée le 24 janvier 2012
- Marque expiréeWINalphaGEST
N° 99771251 · Déposée le 20 janvier 1999 · Marque verbale
Classes 9, 38, 42 · expirée le 20 janvier 2009
- Marque ayant fait l'objet d'un retrait totalALPHATEL
N° 97706742 · Déposée le 26 novembre 1997 · Marque verbale
Classes 9, 35, 38, 42
- Marque expiréeASSISTANT PRESSING
N° 97667036 · Déposée le 03 mars 1997 · Marque verbale
Classe 9 · expirée le 03 mars 2007
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ALPHATEL
Quel est le numéro SIREN de ALPHATEL ?
Le numéro SIREN de ALPHATEL est 333 295 046. Le SIRET de son siège social est 333 295 046 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32333295046.
Où se situe le siège social de ALPHATEL ?
Le siège social de ALPHATEL est situé Gandonne Parc d'Activite Bat A, 13300 Salon-de-Provence.
ALPHATEL est-elle toujours en activité ?
Oui, ALPHATEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ALPHATEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ALPHATEL.
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