ALPS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 534 868 237, ALPS est une SCI créée le 26 septembre 2011. Son siège social est situé 1193 Rte des Essarts, 73420 Viviers-du-Lac. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PASCAL LE NEPVEU, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ALPS
INSEE- Dénomination
- ALPS
- SIREN
- 534 868 237
- SIRET (siège)
- 534 868 237 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR71534868237Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 534 868 237
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 septembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 septembre 2011
- Siège social
- 1193 RTE DES ESSARTS, 73420, VIVIERS-DU-LAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ALPS
La propriété et la gestion de tous immeubles qui pourraient être soit construits, soit acquis par la société.
Finances de ALPS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ALPS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (26 septembre 2011) · 15 ans
CROWN ACQUISITION ET PARTICIPATION - C.A.P.
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (26 septembre 2011) · 15 ans
Établissements de ALPS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73420 VIVIERS-DU-LACSiègeActif
534 868 237 00015 · ouvert le 15 septembre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de ALPS
INPIComptes annuels de ALPS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ALPS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ALPS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ALPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
38 décisions de justice publiées en open data mentionnent ALPS. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 22 juillet 2026 · N° 2026J00069
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 28 avril 2026 · N° 2026F00563
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 13 janvier 2026 · N° 23/00387
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Ch. procédure écrite
Décision du 12 janvier 2026 · N° 25/00970
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 5
Décision du 21 octobre 2025 · N° 22/08706
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Tribunal de commerce
Décision du 10 octobre 2025 · N° 2025F00854
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Cour d'appel, chbre Sociale Prud'Hommes
Décision du 18 septembre 2025 · N° 24/00130
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Tribunal de commerce, chambre 06
Décision du 09 septembre 2025 · N° 2025P01466
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 8
Décision du 26 juin 2025 · N° 23/06527
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Tribunal de commerce, référé
Décision du 20 juin 2025 · N° 2025R00064
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Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 30 mai 2025 · N° 23/01991
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX cab 1
Décision du 26 mai 2025 · N° 25/80542
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Tribunal de commerce, chambre 2-2
Décision du 04 mars 2025 · N° 2024082169
- Lire la décision sur courdecassation.frHomologue l'accord des parties
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 03 mars 2025 · N° 23/01539
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Tribunal de commerce
Décision du 14 février 2025 · N° 2024J00336
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Tribunal de commerce
Décision du 22 janvier 2025 · N° 2024J00094
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Tribunal de commerce, rendu de décisions
Décision du 08 janvier 2025 · N° 2024F00369
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section B
Décision du 19 décembre 2024 · N° 18/04071
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section B
Décision du 19 décembre 2024 · N° 18/04076
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section B
Décision du 19 décembre 2024 · N° 18/04077
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. Sociale -Section B
Décision du 19 décembre 2024 · N° 18/04078
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section B
Décision du 19 décembre 2024 · N° 18/04120
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section B
Décision du 19 décembre 2024 · N° 18/04136
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section B
Décision du 19 décembre 2024 · N° 18/04137
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 05 décembre 2024 · N° 22/01854
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Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 28 novembre 2024 · N° 22/01824
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Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 28 novembre 2024 · N° 22/01825
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Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 24 octobre 2024 · N° 23/03007
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section B
Décision du 26 octobre 2023 · N° 18/04078
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section B
Décision du 26 octobre 2023 · N° 18/04076
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section B
Décision du 26 octobre 2023 · N° 18/04071
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section B
Décision du 14 septembre 2023 · N° 21/04004
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 02 février 2023 · N° 21/03876
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 avril 2022 · N° 20-22.671
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 25 février 2019 · N° 18/14458
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 décembre 2018 · N° 17-60.319
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 30 avril 2003 · N° 01-13.329
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 décembre 1996 · N° 95-14.139
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ALPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ALPS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-09-15
- création
Date d'effet : 26 septembre 2011
Questions fréquentes sur ALPS
Quel est le numéro SIREN de ALPS ?
Le numéro SIREN de ALPS est 534 868 237. Le SIRET de son siège social est 534 868 237 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71534868237.
Qui dirige ALPS ?
ALPS est dirigée par PASCAL LE NEPVEU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ALPS ?
Le siège social de ALPS est situé 1193 Rte des Essarts, 73420 Viviers-du-Lac.
ALPS est-elle toujours en activité ?
Oui, ALPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ALPS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ALPS.
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