ALSACIENNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ALSACIENNE est une SAS immatriculée le 3 juillet 2015 sous le numéro SIREN 812 241 370. Son siège social est situé 19 rue des Marchands, 68000 Colmar. L'entreprise déclare le code NAF 4724Z comme activité principale. Mehdi MOUSSA exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de ALSACIENNE
INSEE- Dénomination
- ALSACIENNE
- SIREN
- 812 241 370
- SIRET (siège)
- 812 241 370 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR23812241370Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 812 241 370
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 mai 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4724Z
- Date de création
- 03 juillet 2015
- Siège social
- 19 RUE DES MARCHANDS, 68000, COLMAR
- Établissements
- 9
- Statut
- Active
Objet social de ALSACIENNE
La vente de produits alimentaires comme par exemple des confiseries, chocolats, nougats, produits régionaux, charcuterie, fromage (sans découpe)
Finances de ALSACIENNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ALSACIENNE
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis mai 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 25 mai 2025
Anciens dirigeants (2)
Président · de janvier 2025 à mai 2025
gérant · de juillet 2015 à janvier 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ALSACIENNE
INSEE9 établissements, dont 6 en activité.
- 68000 COLMARSiègeActif
812 241 370 00012 · ouvert le 01 juillet 2015 · NAF 4724Z
- 68000 COLMARActif
812 241 370 00053 · ouvert le 24 mai 2017 · NAF 4724Z
- 25200 MONTBELIARDActif
812 241 370 00061 · ouvert le 01 février 2020 · NAF 6820B
- 11000 CarcassonneActif
812 241 370 00079 · ouvert le 01 juillet 2025 · NAF 4724Z
- 25200 MontbéliardActif
812 241 370 00087 · ouvert le 22 novembre 2025 · NAF 4724Z
- 68240 Kaysersberg VignobleActif
812 241 370 00095 · ouvert le 21 mai 2026 · NAF 4711B
- 25200 MONTBELIARDFermé
812 241 370 00020 · ouvert le 28 novembre 2015 · NAF 4724Z
- 25200 MONTBELIARDFermé
812 241 370 00038 · ouvert le 28 novembre 2015 · NAF 4722Z
- 25200 MONTBELIARDFermé
812 241 370 00046 · ouvert le 26 novembre 2016 · NAF 4724Z
Documents juridiques de ALSACIENNE
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ALSACIENNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ALSACIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ALSACIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ALSACIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent ALSACIENNE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 27 juillet 2026 · N° 26/53530
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés Civils Cab. 1
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/00413
- Lire la décision sur courdecassation.frDonne force exécutoire à la transaction ou l'accord soumis au juge saisi sur requête
Tribunal judiciaire, référés Civils Cab. 1
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/00406
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/54430
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre civile référés
Décision du 29 juin 2026 · N° 26/00022
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/13902
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 19 mai 2026 · N° 25/05357
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 10
Décision du 07 mai 2026 · N° 22/14574
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonnance Juge commissaire: Acceptation
Tribunal judiciaire, proc. coll. commerciales
Décision du 04 mai 2026 · N° 25/02673
- Lire la décision sur courdecassation.frdesignation
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 21 avril 2026 · N° 25/00403
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES MISES EN DELIBERE
Décision du 24 mars 2026 · N° 2024003877
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre commerciale
Décision du 24 février 2026 · N° 25/00467
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 1ère section
Décision du 19 février 2026 · N° 24/14353
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 22 janvier 2026 · N° 25/00802
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue à nouveau en faisant droit à la demande en tout ou partie
Tribunal judiciaire, 11ème civ. S1
Décision du 21 novembre 2025 · N° 23/02649
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 21 novembre 2025 · N° 19/05172
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 20 novembre 2025 · N° 23/01585
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-5
Décision du 19 novembre 2025 · N° 2024058505
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-6
Décision du 30 octobre 2025 · N° J2023000470
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE JUGE
Décision du 28 octobre 2025 · N° 2024003721
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ALSACIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ALSACIENNE
BODACC14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar
Début d'activité : 2026-06-25
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar
Président : MOUSSA Mehdi, René
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar
Président : LE PALLEC Christophe
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal d'Instance de colmar
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-07-01
- création
Date d'effet : 03 juillet 2015
Questions fréquentes sur ALSACIENNE
Quel est le numéro SIREN de ALSACIENNE ?
Le numéro SIREN de ALSACIENNE est 812 241 370. Le SIRET de son siège social est 812 241 370 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23812241370.
Qui dirige ALSACIENNE ?
ALSACIENNE est dirigée par Mehdi MOUSSA, président de sas.
Où se situe le siège social de ALSACIENNE ?
Le siège social de ALSACIENNE est situé 19 rue des Marchands, 68000 Colmar.
ALSACIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, ALSACIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ALSACIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ALSACIENNE.
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