ALTAIR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ALTAIR est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1989, identifiée par le SIREN 350 780 573. Elle est domiciliée Zac, 69360 Ternay. Son activité principale relève du code NAF 292K.
Fiche d'identité de ALTAIR
INSEE- Dénomination
- ALTAIR
- SIREN
- 350 780 573
- SIRET (siège)
- 350 780 573 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR80350780573Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 350 780 573
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 292K
- Date de création
- 01 janvier 1989
- Siège social
- ZAC, 69360, TERNAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de ALTAIR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ALTAIR
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ALTAIR
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69360 TERNAYSiègeFermé
350 780 573 00027 · ouvert le 01 juin 1991 · NAF 292K
Documents juridiques de ALTAIR
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ALTAIR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ALTAIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ALTAIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ALTAIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
52 décisions de justice publiées en open data mentionnent ALTAIR. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Urgences
Décision du 03 juin 2026 · N° 24/02769
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pS élections pro
Décision du 02 avril 2026 · N° 26/00357
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 11 mars 2026 · N° 25/18622
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 28 janvier 2026 · N° 25/00461
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 23 janvier 2026 · N° 25/00804
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Tribunal de commerce, lUNDI
Décision du 19 janvier 2026 · N° 2025F00368
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Cour d'appel, ch civ. 1-4 copropriété
Décision du 10 décembre 2025 · N° 24/00083
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 10 décembre 2025 · N° 24/00242
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Décision du 19 novembre 2025 · N° 22/03476
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Décision du 13 novembre 2025 · N° 22/02913
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Décision du 13 novembre 2025 · N° 24-10.322
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Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 22 octobre 2025 · N° 23/00965
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Décision du 30 septembre 2025 · N° 25/03355
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Décision du 25 septembre 2025 · N° 24/00383
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ex-Ti
Décision du 25 juin 2025 · N° 25/01713
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Tribunal de commerce, chambre 1-12
Décision du 02 juin 2025 · N° 2024025148
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Décision du 02 avril 2025 · N° 2025F00166
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Décision du 05 février 2025 · N° 2024F01930
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ALTAIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ALTAIR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1989
Questions fréquentes sur ALTAIR
Quel est le numéro SIREN de ALTAIR ?
Le numéro SIREN de ALTAIR est 350 780 573. Le SIRET de son siège social est 350 780 573 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80350780573.
Où se situe le siège social de ALTAIR ?
Le siège social de ALTAIR est situé Zac, 69360 Ternay.
ALTAIR est-elle toujours en activité ?
Oui, ALTAIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ALTAIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ALTAIR.
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