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ALTER MODUS

Active
Siren848 662 730SAS01700 MIRIBELCréée le 27 février 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 848 662 730, ALTER MODUS est une SAS créée le 27 février 2019. Elle est domiciliée 107 rue du Treve les Villegiales Miribel Saint-Martin, 01700 Miribel. Son activité principale relève du code NAF 7022Z. DOMINIQUE BASILI exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de ALTER MODUS

Dénomination
ALTER MODUS
SIREN
848 662 730
SIRET (siège)
848 662 730 00029
N° TVA intracommunautaire
FR05848662730Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 848 662 730
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
27 février 2019
Siège social
107 RUE DU TREVE LES VILLEGIALES MIRIBEL SAINT-MARTIN, 01700, MIRIBEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ALTER MODUS

La réalisation de tout audit, prestations de formation, la mise en place et la réalisation de médiations, toutes prestations de coaching et accompagnement et le conseil aux entreprises

Finances de ALTER MODUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ALTER MODUS

DB

DOMINIQUE BASILI

Président de SAS

Depuis la création (27 février 2019) · 7 ans

SM

SABINE MIARA

Directeur général

Établissements de ALTER MODUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01700 MIRIBELSiègeActif

    848 662 730 00029 · ouvert le 03 février 2023 · NAF 7022Z

Documents juridiques de ALTER MODUS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 février 2023

  • Acte

Dépôt du 15 février 2023

  • Acte

Dépôt du 27 février 2019

  • Acte

Comptes annuels de ALTER MODUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ALTER MODUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ALTER MODUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ALTER MODUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ALTER MODUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ALTER MODUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ALTER MODUS

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Président : BASILI Dominique Joseph ; Directeur général : BASILI Sabine, Odette, Claire

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  9. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-02-27 · Début d'activité : 2019-03-01

  1. création

    Date d'effet : 27 février 2019

Questions fréquentes sur ALTER MODUS

Quel est le numéro SIREN de ALTER MODUS ?

Le numéro SIREN de ALTER MODUS est 848 662 730. Le SIRET de son siège social est 848 662 730 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05848662730.

Qui dirige ALTER MODUS ?

ALTER MODUS est dirigée par DOMINIQUE BASILI, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ALTER MODUS ?

Le siège social de ALTER MODUS est situé 107 rue du Treve les Villegiales Miribel Saint-Martin, 01700 Miribel.

ALTER MODUS est-elle toujours en activité ?

Oui, ALTER MODUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ALTER MODUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ALTER MODUS.

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