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ALTERRYA PROJET 16

Active
Siren528 888 506SAS69530 BRIGNAISCréée le 17 novembre 2010

3511Z · Production d'électricité

Documents

ALTERRYA PROJET 16 est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 novembre 2010, identifiée par le SIREN 528 888 506. Elle est domiciliée 313 av Marcel Merieux Park Avenir 2 Zac de Sacuny, 69530 Brignais. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de ALTERRYA PROJET 16

Dénomination
ALTERRYA PROJET 16
SIREN
528 888 506
SIRET (siège)
528 888 506 00011
N° TVA intracommunautaire
FR58528888506Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 888 506
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
17 novembre 2010
Siège social
313 AV MARCEL MERIEUX PARK AVENIR 2 ZAC DE SACUNY, 69530, BRIGNAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ALTERRYA PROJET 16

Production d'électricité

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Finances de ALTERRYA PROJET 16

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ALTERRYA PROJET 16

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ALTERRYA PROJET 16

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69530 BRIGNAISSiègeActif

    528 888 506 00011 · ouvert le 17 novembre 2010 · NAF 3511Z

Documents juridiques de ALTERRYA PROJET 16

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2010

  • Acte

Conformité de ALTERRYA PROJET 16

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ALTERRYA PROJET 16. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ALTERRYA PROJET 16 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ALTERRYA PROJET 16 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ALTERRYA PROJET 16

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-11-17

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2010

Questions fréquentes sur ALTERRYA PROJET 16

Quel est le numéro SIREN de ALTERRYA PROJET 16 ?

Le numéro SIREN de ALTERRYA PROJET 16 est 528 888 506. Le SIRET de son siège social est 528 888 506 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58528888506.

Où se situe le siège social de ALTERRYA PROJET 16 ?

Le siège social de ALTERRYA PROJET 16 est situé 313 av Marcel Merieux Park Avenir 2 Zac de Sacuny, 69530 Brignais.

ALTERRYA PROJET 16 est-elle toujours en activité ?

Oui, ALTERRYA PROJET 16 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ALTERRYA PROJET 16 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ALTERRYA PROJET 16.