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ALVES JEAN

Active
Siren344 469 960Entrepreneur individuel19500 CUREMONTECréée le 01 janvier 1991

1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie

ALVES JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1991, identifié par le SIREN 344 469 960. Elle est domiciliée Le Bourg, 19500 Curemonte. Elle exerce une activité de boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 1071C).

Fiche d'identité de ALVES JEAN

Dénomination
ALVES JEAN
SIREN
344 469 960
SIRET (siège)
344 469 960 00027
N° TVA intracommunautaire
FR22344469960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 469 960
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
LE BOURG, 19500, CUREMONTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ALVES JEAN

BOULANGERIE PATISSERIE

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Établissements de ALVES JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 19500 CUREMONTESiègeFermé

    344 469 960 00027 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 1071C

Conformité de ALVES JEAN

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ALVES JEAN. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 06 novembre 2009 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 06 novembre 2009 · publié le 25 novembre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances Loi de 1985

Jugement du 29 août 2008 · publié le 17 septembre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai de quinze jours à compter de la présente publication.

Aucune mention de ALVES JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ALVES JEAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 6 novembre 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE

    Dépôt de l'état des créances Loi de 1985 · Jugement du 29 août 2008 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai de quinze jours à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur ALVES JEAN

Quel est le numéro SIREN de ALVES JEAN ?

Le numéro SIREN de ALVES JEAN est 344 469 960. Le SIRET de son siège social est 344 469 960 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22344469960.

Où se situe le siège social de ALVES JEAN ?

Le siège social de ALVES JEAN est situé Le Bourg, 19500 Curemonte.

ALVES JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ALVES JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ALVES JEAN est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. ALVES JEAN a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 6 novembre 2009 pour insuffisance d'actif.

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