ALYSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ALYSE est une SCI immatriculée le 10 septembre 2013 sous le numéro SIREN 795 183 433. Le siège social de l'entreprise se trouve 49 IMP des Châtaigniers, 38540 Grenay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par PIERO SPITALIERI en qualité de gérant.
Fiche d'identité de ALYSE
INSEE- Dénomination
- ALYSE
- SIREN
- 795 183 433
- SIRET (siège)
- 795 183 433 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR17795183433Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 795 183 433
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 septembre 2013
- Siège social
- 49 IMP des Châtaigniers, 38540, Grenay
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ALYSE
Acquisition par achat ou apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location de tous biens et droits immobiliers, accessoires, annexes, complément et toutes activités s'y rattachant
Finances de ALYSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ALYSE
INSEEÉtablissements de ALYSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38540 GrenaySiègeActif
795 183 433 00015 · ouvert le 06 août 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de ALYSE
INPIComptes annuels de ALYSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ALYSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ALYSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ALYSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent ALYSE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pC CIVIL
Décision du 28 novembre 2025 · N° 25/00516
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 octobre 2025 · N° 24-16.600
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 22 mai 2025 · N° 24/14525
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, chambre 8/Section 3
Décision du 17 octobre 2024 · N° 24/07791
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre 24 / Proxi référé
Décision du 27 mars 2024 · N° 23/01092
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ALYSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ALYSE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-08-06
- création
Date d'effet : 10 septembre 2013
Questions fréquentes sur ALYSE
Quel est le numéro SIREN de ALYSE ?
Le numéro SIREN de ALYSE est 795 183 433. Le SIRET de son siège social est 795 183 433 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17795183433.
Qui dirige ALYSE ?
ALYSE est dirigée par PIERO SPITALIERI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ALYSE ?
Le siège social de ALYSE est situé 49 IMP des Châtaigniers, 38540 Grenay.
ALYSE est-elle toujours en activité ?
Oui, ALYSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ALYSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ALYSE.
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