AM BAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 105 867 006, AM BAT est une SAS créée le 12 juin 2026. Elle est domiciliée 60 AV de Nice C/o AZUR SECRETARIAT SERVICES, 06800 Cagnes-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z. La direction est assurée par ABDERRAHMEN MASTOURI en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de AM BAT
INSEE- Dénomination
- AM BAT
- SIREN
- 105 867 006
- SIRET (siège)
- 105 867 006 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR41105867006Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 105 867 006
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 juin 2026
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 4334Z
- Date de création
- 12 juin 2026
- Siège social
- 60 AV de Nice C/o AZUR SECRETARIAT SERVICES, 06800, Cagnes-sur-Mer
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de AM BAT
Travaux de peinture générale du bâtiment
Finances de AM BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AM BAT
INSEEÉtablissements de AM BAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06800 Cagnes-sur-MerSiègeActif
105 867 006 00014 · ouvert le 08 juin 2026 · NAF 4334Z
Documents juridiques de AM BAT
INPIComptes annuels de AM BAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AM BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AM BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AM BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent AM BAT. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référés
Décision du 26 février 2026 · N° 2026R00165
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 03 novembre 2025 · N° 2025013489
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre PROZ - Christian ROZE
Décision du 17 juillet 2025 · N° 2025005470
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 28 mai 2025 · N° 25/00219
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 07 mai 2025 · N° 25/00234
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 12 septembre 2023 · N° 21/00953
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AM BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AM BAT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 juin 2026
Questions fréquentes sur AM BAT
Quel est le numéro SIREN de AM BAT ?
Le numéro SIREN de AM BAT est 105 867 006. Le SIRET de son siège social est 105 867 006 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41105867006.
Qui dirige AM BAT ?
AM BAT est dirigée par ABDERRAHMEN MASTOURI, président de sas.
Où se situe le siège social de AM BAT ?
Le siège social de AM BAT est situé 60 AV de Nice C/o AZUR SECRETARIAT SERVICES, 06800 Cagnes-sur-Mer.
AM BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, AM BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AM BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AM BAT.
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