AMALGAME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,8 k€
- Effectif
- Non publié
AMALGAME est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 mai 1996, identifiée par le SIREN 404 954 786. Son siège social est situé 63 Rte d'Orcher, 76700 Gonfreville-l'Orcher. Son activité principale relève du code NAF 744B. NOELE FOURNIER exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.
Fiche d'identité de AMALGAME
INSEE- Dénomination
- AMALGAME
- SIREN
- 404 954 786
- SIRET (siège)
- 404 954 786 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR92404954786Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 954 786
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 774,9 €
- Code NAF / APE
- 744B
- Date de création
- 14 mai 1996
- Siège social
- 63 RTE D'ORCHER, 76700, GONFREVILLE-L'ORCHER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de AMALGAME
La location d'emplacements publicitaires la céeation publicitaire tous ce qui a attrait à la publicite : sérigraphie décoration imprimerie objets publicitaires et toute opération immobilière
Finances de AMALGAME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AMALGAME
INSEELiquidateur
Établissements de AMALGAME
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 76700 GONFREVILLE-L'ORCHERSiègeFermé
404 954 786 00012 · ouvert le 02 avril 1996 · NAF 744A
- 76700 GONFREVILLE-L'ORCHERFermé
404 954 786 00020 · ouvert le 11 octobre 2005 · NAF 744B
Documents juridiques de AMALGAME
INPIComptes annuels de AMALGAME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AMALGAME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AMALGAME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AMALGAME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
31 décisions de justice publiées en open data mentionnent AMALGAME. Elles s'échelonnent de 2014 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 C
Décision du 20 juillet 2026 · N° 20/08431
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 13 octobre 2025 · N° 21/06163
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, juge libertés & détention
Décision du 19 juillet 2025 · N° 25/01588
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 14 mai 2025 · N° 23/01082
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 03 avril 2025 · N° 21/05389
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 C
Décision du 10 mars 2025 · N° 20/08431
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 D
Décision du 13 janvier 2025 · N° 24/00212
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 16
Décision du 29 octobre 2024 · N° 23/02368
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 18 octobre 2024 · N° 21/08622
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 04 octobre 2024 · N° 24/00549
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2 e chambre civile
Décision du 05 mars 2024 · N° 23/00093
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre de la famille
Décision du 21 décembre 2023 · N° 23/05193
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 06 octobre 2023 · N° 23/00240
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Décision du 28 juin 2023 · N° 20/04335
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Décision du 24 mai 2023 · N° 21/05389
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Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 28 avril 2022 · N° 21/01351
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 12 janvier 2022 · N° 20-10.738
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 septembre 2021 · N° 19-24.524
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 mars 2020 · N° 18-25.421
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 janvier 2020 · N° 19-10.449
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AMALGAME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AMALGAME
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 14 mai 1996
Questions fréquentes sur AMALGAME
Quel est le numéro SIREN de AMALGAME ?
Le numéro SIREN de AMALGAME est 404 954 786. Le SIRET de son siège social est 404 954 786 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92404954786.
Qui dirige AMALGAME ?
AMALGAME est dirigée par NOELE FOURNIER, liquidateur.
Où se situe le siège social de AMALGAME ?
Le siège social de AMALGAME est situé 63 Rte d'Orcher, 76700 Gonfreville-l'Orcher.
AMALGAME est-elle toujours en activité ?
Oui, AMALGAME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AMALGAME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AMALGAME.
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