AMBROISE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 910 906 759, AMBROISE est une société civile créée le 2 mars 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue Pierre Bauve, 62710 Courrieres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. FRANCK DELAMOTTE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de AMBROISE
INSEE- Dénomination
- AMBROISE
- SIREN
- 910 906 759
- SIRET (siège)
- 910 906 759 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR11910906759Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 910 906 759
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 mars 2022
- Siège social
- 5 RUE PIERRE BAUVE, 62710, COURRIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de AMBROISE
l'acquisition, la construction, la rénovation de tous immeubles, leur exploitation par bail, leur aliénation à titre non habituel
Finances de AMBROISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AMBROISE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 mars 2022) · 4 ans
Établissements de AMBROISE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 62710 COURRIERESSiègeActif
910 906 759 00014 · ouvert le 16 février 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de AMBROISE
INPIComptes annuels de AMBROISE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AMBROISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AMBROISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AMBROISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent AMBROISE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConsultation
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 01 septembre 2026 · N° 22/00073
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
Décision du 24 juillet 2026 · N° 25/01602
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
Décision du 21 juillet 2026 · N° 26/00056
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 09 juillet 2026 · N° 2025F00355
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/00338
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/00337
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 5ème chambre
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2026F00402
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/12961
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 01 juillet 2026 · N° 25/00057
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 2
Décision du 01 juillet 2026 · N° 26/01533
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 29 juin 2026 · N° 26/00244
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, proximité
Décision du 16 juin 2026 · N° 25/00127
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Décision du 09 juin 2026 · N° 23/05520
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Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/07907
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Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/10225
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Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/11136
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AMBROISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AMBROISE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-03-02 · Début d'activité : 2022-02-16
- création
Date d'effet : 02 mars 2022
Questions fréquentes sur AMBROISE
Quel est le numéro SIREN de AMBROISE ?
Le numéro SIREN de AMBROISE est 910 906 759. Le SIRET de son siège social est 910 906 759 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11910906759.
Qui dirige AMBROISE ?
AMBROISE est dirigée par FRANCK DELAMOTTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de AMBROISE ?
Le siège social de AMBROISE est situé 5 rue Pierre Bauve, 62710 Courrieres.
AMBROISE est-elle toujours en activité ?
Oui, AMBROISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AMBROISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AMBROISE.
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