AMBULANCES ACL
Active8690A · Ambulances
- Capital social
- 12,3 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 538 081 415, AMBULANCES ACL est une SARL créée le 28 novembre 2011. Elle est domiciliée 3 rue Charles de Gaulle, 54770 Laitre-sous-Amance. Elle exerce une activité de ambulances (code NAF 8690A). La direction est assurée par AGNES FRISER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de AMBULANCES ACL
INSEE- Dénomination
- AMBULANCES ACL
- SIREN
- 538 081 415
- SIRET (siège)
- 538 081 415 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR36538081415Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 081 415
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 novembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 12 260 €
- Code NAF / APE
- 8690A - Ambulances
- Date de création
- 28 novembre 2011
- Siège social
- 3 RUE CHARLES DE GAULLE, 54770, LAITRE-SOUS-AMANCE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de AMBULANCES ACL
Ambulances
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Finances de AMBULANCES ACL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AMBULANCES ACL
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de AMBULANCES ACL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 54770 LAITRE-SOUS-AMANCESiègeActif
538 081 415 00027 · ouvert le 28 juillet 2023 · NAF 8690A
- 54770 LAITRE-SOUS-AMANCEFermé
538 081 415 00019 · ouvert le 06 février 2012 · NAF 8690A
Documents juridiques de AMBULANCES ACL
INPIConformité de AMBULANCES ACL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AMBULANCES ACL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent AMBULANCES ACL. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 mars 2025 · N° 23-18.650
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale-2ème sect
Décision du 20 janvier 2025 · N° 23/02601
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale-2ème sect
Décision du 25 mai 2023 · N° 22/01539
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AMBULANCES ACL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de AMBULANCES ACL
BODACC18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nancy
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy
Gérant : CIRIEZ Agnès ; Gérant : CIRIEZ Lionel
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nancy
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nancy
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
- Dépôts des comptesAnnonce
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- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2011-11-28
- création
Date d'effet : 28 novembre 2011
Questions fréquentes sur AMBULANCES ACL
Quel est le numéro SIREN de AMBULANCES ACL ?
Le numéro SIREN de AMBULANCES ACL est 538 081 415. Le SIRET de son siège social est 538 081 415 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36538081415.
Qui dirige AMBULANCES ACL ?
AMBULANCES ACL est dirigée par AGNES FRISER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de AMBULANCES ACL ?
Le siège social de AMBULANCES ACL est situé 3 rue Charles de Gaulle, 54770 Laitre-sous-Amance.
AMBULANCES ACL est-elle toujours en activité ?
Oui, AMBULANCES ACL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AMBULANCES ACL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AMBULANCES ACL.
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