AMBULANCES DU SOLEIL
Active8690A · Ambulances
- Capital social
- 120 k€
AMBULANCES DU SOLEIL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mars 2009, identifiée par le SIREN 511 110 678. Elle est domiciliée 11 av Jean Moulin le Mas des Oliviers, 06340 Drap. AMBULANCES DU SOLEIL relève du secteur ambulances (code NAF 8690A). Elle est dirigée par RIAD BEHOUHOU, gérant.
Fiche d'identité de AMBULANCES DU SOLEIL
INSEE- Dénomination
- AMBULANCES DU SOLEIL
- SIREN
- 511 110 678
- SIRET (siège)
- 511 110 678 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR84511110678Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 110 678
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 120 000 €
- Code NAF / APE
- 8690A - Ambulances
- Date de création
- 13 mars 2009
- Siège social
- 11 AV JEAN MOULIN LE MAS DES OLIVIERS, 06340, DRAP
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de AMBULANCES DU SOLEIL
AMBULANCES
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Finances de AMBULANCES DU SOLEIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AMBULANCES DU SOLEIL
INSEEÉtablissements de AMBULANCES DU SOLEIL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 06340 DRAPSiègeActif
511 110 678 00022 · ouvert le 28 septembre 2012 · NAF 8690A
- 06300 NICEFermé
511 110 678 00014 · ouvert le 09 mars 2009 · NAF 8690A
- 06300 NICEFermé
511 110 678 00030 · ouvert le 12 février 2013 · NAF 8690A
Documents juridiques de AMBULANCES DU SOLEIL
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de AMBULANCES DU SOLEIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AMBULANCES DU SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent AMBULANCES DU SOLEIL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-6
Décision du 06 septembre 2024 · N° 21/00454
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 12 mars 2024 · N° 21/01377
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale-2ème sect
Décision du 29 septembre 2022 · N° 22/00081
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 30 mars 2017 · N° 16-13.391
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 18e Chambre
Décision du 08 janvier 2016 · N° 14/04370
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 octobre 1995 · N° 92-45.274
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 mai 1993 · N° 91-45.386
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 31 mars 1993 · N° 91-45.642
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 mars 1993 · N° 91-45.241
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AMBULANCES DU SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de AMBULANCES DU SOLEIL
BODACC21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
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- création
Date d'effet : 13 mars 2009
Questions fréquentes sur AMBULANCES DU SOLEIL
Quel est le numéro SIREN de AMBULANCES DU SOLEIL ?
Le numéro SIREN de AMBULANCES DU SOLEIL est 511 110 678. Le SIRET de son siège social est 511 110 678 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84511110678.
Qui dirige AMBULANCES DU SOLEIL ?
AMBULANCES DU SOLEIL est dirigée par RIAD BEHOUHOU, gérant.
Où se situe le siège social de AMBULANCES DU SOLEIL ?
Le siège social de AMBULANCES DU SOLEIL est situé 11 av Jean Moulin le Mas des Oliviers, 06340 Drap.
AMBULANCES DU SOLEIL est-elle toujours en activité ?
Oui, AMBULANCES DU SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AMBULANCES DU SOLEIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AMBULANCES DU SOLEIL.
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