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AMCE

Active
Siren389 178 732SARL06370 MOUANS-SARTOUXCréée le 01 octobre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

AMCE est une SARL immatriculée le 1er octobre 1992 sous le numéro SIREN 389 178 732. Son siège social est situé 27 Ham des Oliviers le Plan Sarrain, 06370 Mouans-Sartoux. L'entreprise déclare le code NAF 454D comme activité principale.

Fiche d'identité de AMCE

Dénomination
AMCE
SIREN
389 178 732
SIRET (siège)
389 178 732 00019
N° TVA intracommunautaire
FR73389178732Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 178 732
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
454D
Date de création
01 octobre 1992
Siège social
27 HAM DES OLIVIERS LE PLAN SARRAIN, 06370, MOUANS-SARTOUX
Établissements
2
Statut
Active

Finances de AMCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AMCE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de AMCE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 06370 MOUANS-SARTOUXSiègeFermé

    389 178 732 00019 · ouvert le 01 octobre 1992 · NAF 454D

  • 06250 MOUGINSFermé

    389 178 732 00027 · ouvert le 01 octobre 1995 · NAF 454D

Documents juridiques de AMCE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 février 1999

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 1995

  • Acte

Dépôt du 30 mars 1995

  • Acte

Comptes annuels de AMCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AMCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AMCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AMCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne AMCE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, chambre 8/Section 3

    Décision du 28 mai 2026 · N° 25/12036

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AMCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AMCE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1992

Questions fréquentes sur AMCE

Quel est le numéro SIREN de AMCE ?

Le numéro SIREN de AMCE est 389 178 732. Le SIRET de son siège social est 389 178 732 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73389178732.

Où se situe le siège social de AMCE ?

Le siège social de AMCE est situé 27 Ham des Oliviers le Plan Sarrain, 06370 Mouans-Sartoux.

AMCE est-elle toujours en activité ?

Oui, AMCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AMCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AMCE.

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