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AMEL

Active
Siren442 710 091Société civile06530 PEYMEINADECréée le 09 juillet 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions192 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

AMEL est une société civile immatriculée le 9 juillet 2002 sous le numéro SIREN 442 710 091. Elle est domiciliée 88 Che des Saouves, 06530 Peymeinade. L'entreprise déclare le code NAF 4110D comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN BEN HAMOUDA, gérant.

Fiche d'identité de AMEL

Dénomination
AMEL
SIREN
442 710 091
SIRET (siège)
442 710 091 00012
N° TVA intracommunautaire
FR77442710091Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 710 091
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
09 juillet 2002
Siège social
88 CHE DES SAOUVES, 06530, PEYMEINADE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de AMEL

Acquisition, location, gestion de biens immobiliers, mobiliers

Finances de AMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AMEL

JB

JEAN BEN HAMOUDA

Gérant

Depuis la création (09 juillet 2002) · 24 ans

Établissements de AMEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06530 PEYMEINADESiègeActif

    442 710 091 00012 · ouvert le 07 juillet 2002 · NAF 4110D

Documents juridiques de AMEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juillet 2002

  • Acte

Comptes annuels de AMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

192 décisions de justice publiées en open data mentionnent AMEL. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AMEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 juillet 2002

Questions fréquentes sur AMEL

Quel est le numéro SIREN de AMEL ?

Le numéro SIREN de AMEL est 442 710 091. Le SIRET de son siège social est 442 710 091 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77442710091.

Qui dirige AMEL ?

AMEL est dirigée par JEAN BEN HAMOUDA, gérant.

Où se situe le siège social de AMEL ?

Le siège social de AMEL est situé 88 Che des Saouves, 06530 Peymeinade.

AMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, AMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AMEL.

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