CheckersProcédures

AMEL

Active
Siren502 069 156SCI74000 ANNECYCréée le 22 janvier 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

AMEL est une SCI immatriculée le 22 janvier 2008 sous le numéro SIREN 502 069 156. Elle est domiciliée 1 PARC DES RAISSES Annecy-le-Vieux, 74000 Annecy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEAN LE TYRANT exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de AMEL

Dénomination
AMEL
SIREN
502 069 156
SIRET (siège)
502 069 156 00011
N° TVA intracommunautaire
FR16502069156Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 069 156
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 janvier 2008
Siège social
1 PARC DES RAISSES Annecy-le-Vieux, 74000, ANNECY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de AMEL

ACQUISITION ADMINISTRATION GESTION L'EXPLOITATION PAR BAIL OU LOCATION DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS

Finances de AMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AMEL

JL

JEAN LE TYRANT

Autre

Depuis la création (22 janvier 2008) · 18 ans

HL

HELENE LE TYRANT

Autre

Depuis la création (22 janvier 2008) · 18 ans

RL

RICHARD LE TYRANT

Autre

Depuis la création (22 janvier 2008) · 18 ans

ML

MICHEL LE TYRANT

Autre

Depuis la création (22 janvier 2008) · 18 ans

Établissements de AMEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    502 069 156 00011 · ouvert le 03 janvier 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de AMEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 janvier 2008

  • Acte

Comptes annuels de AMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent AMEL. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AMEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-01-03

  1. création

    Date d'effet : 22 janvier 2008

Questions fréquentes sur AMEL

Quel est le numéro SIREN de AMEL ?

Le numéro SIREN de AMEL est 502 069 156. Le SIRET de son siège social est 502 069 156 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16502069156.

Qui dirige AMEL ?

AMEL est dirigée par JEAN LE TYRANT, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de AMEL ?

Le siège social de AMEL est situé 1 PARC DES RAISSES Annecy-le-Vieux, 74000 Annecy.

AMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, AMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AMEL.

Entreprises similaires

Même activité à Annecy

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Annecy

Entreprises du même secteur à Annecy

Entreprises à Annecy

Toutes les entreprises à Annecy