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AMEL

Active
Siren804 865 756SARL45240 LA FERTE-SAINT-AUBINCréée le 30 septembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions192 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

AMEL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 septembre 2014, identifiée par le SIREN 804 865 756. Son siège social est situé 7 rue du General Leclerc, 45240 La Ferte-Saint-Aubin. Son activité principale relève du code NAF 5610C. Fatah BENSEGHIR exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de AMEL

Dénomination
AMEL
SIREN
804 865 756
SIRET (siège)
804 865 756 00014
N° TVA intracommunautaire
FR45804865756Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 865 756
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 décembre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
5610C
Date de création
30 septembre 2014
Siège social
7 RUE DU GENERAL LECLERC, 45240, LA FERTE-SAINT-AUBIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de AMEL

restauration rapide

Finances de AMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AMEL

FB

Fatah BENSEGHIR

Gérant

Depuis la création (30 septembre 2014) · 12 ans

Anciens dirigeants (2)

BB

Boubeker Benseghir,

Gérant · de juillet 2021 à décembre 2025

MB

Mustapha Benseghir,

Président · de avril 2021 à juillet 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de AMEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45240 LA FERTE-SAINT-AUBINSiègeActif

    804 865 756 00014 · ouvert le 01 octobre 2014 · NAF 5610C

Documents juridiques de AMEL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 décembre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 09 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 28 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2014

  • Acte

Comptes annuels de AMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

192 décisions de justice publiées en open data mentionnent AMEL. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AMEL

13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

    Gérant partant : Benseghir, Boubeker ; nomination du Gérant : Benseghir, Fatah

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    Président partant : Benseghir, Mustapha ; nomination du Gérant : Benseghir, Boubeker

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    Président partant : Benseghir, Fatah ; nomination du Président : Benseghir, Mustapha

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  13. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-09-30 · Début d'activité : 2014-10-01

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 2014

Questions fréquentes sur AMEL

Quel est le numéro SIREN de AMEL ?

Le numéro SIREN de AMEL est 804 865 756. Le SIRET de son siège social est 804 865 756 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45804865756.

Qui dirige AMEL ?

AMEL est dirigée par Fatah BENSEGHIR, gérant.

Où se situe le siège social de AMEL ?

Le siège social de AMEL est situé 7 rue du General Leclerc, 45240 La Ferte-Saint-Aubin.

AMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, AMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AMEL.

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