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AMEL ENTERPRISE SNC

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Siren451 726 038SNC13140 MIRAMASCréée le 15 janvier 2004

Documents

AMEL ENTERPRISE SNC est une SNC immatriculée le 15 janvier 2004 sous le numéro SIREN 451 726 038. Elle est domiciliée La Rousse 1 Mercure Bat 5 Appt 125, 13140 Miramas. L'entreprise déclare le code NAF 526E comme activité principale.

Fiche d'identité de AMEL ENTERPRISE SNC

Dénomination
AMEL ENTERPRISE SNC
SIREN
451 726 038
SIRET (siège)
451 726 038 00016
N° TVA intracommunautaire
FR50451726038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 726 038
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
526E
Date de création
15 janvier 2004
Siège social
LA ROUSSE 1 MERCURE BAT 5 APPT 125, 13140, MIRAMAS
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de AMEL ENTERPRISE SNC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de AMEL ENTERPRISE SNC

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de AMEL ENTERPRISE SNC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13140 MIRAMASSiègeFermé

    451 726 038 00016 · ouvert le 15 janvier 2004 · NAF 526E

Documents juridiques de AMEL ENTERPRISE SNC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 janvier 2004

  • Acte

Conformité de AMEL ENTERPRISE SNC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AMEL ENTERPRISE SNC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant AMEL ENTERPRISE SNC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AMEL ENTERPRISE SNC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de AMEL ENTERPRISE SNC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2004

Questions fréquentes sur AMEL ENTERPRISE SNC

Quel est le numéro SIREN de AMEL ENTERPRISE SNC ?

Le numéro SIREN de AMEL ENTERPRISE SNC est 451 726 038. Le SIRET de son siège social est 451 726 038 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50451726038.

Où se situe le siège social de AMEL ENTERPRISE SNC ?

Le siège social de AMEL ENTERPRISE SNC est situé La Rousse 1 Mercure Bat 5 Appt 125, 13140 Miramas.

AMEL ENTERPRISE SNC est-elle toujours en activité ?

Oui, AMEL ENTERPRISE SNC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AMEL ENTERPRISE SNC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AMEL ENTERPRISE SNC.