AMELA JEAN PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
AMELA JEAN PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 avril 2008, identifié par le SIREN 504 002 445. Le siège social de l'entreprise se trouve 250 av Marechal Juin les Fontaines de Saint Jean, 06110 Le Cannet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z.
Fiche d'identité de AMELA JEAN PASCAL
INSEE- Dénomination
- AMELA JEAN PASCAL
- SIREN
- 504 002 445
- SIRET (siège)
- 504 002 445 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR59504002445Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 002 445
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z
- Date de création
- 28 avril 2008
- Siège social
- 250 AV MARECHAL JUIN LES FONTAINES DE SAINT JEAN, 06110, LE CANNET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de AMELA JEAN PASCAL
Agences immobilières
Finances de AMELA JEAN PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AMELA JEAN PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de AMELA JEAN PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06110 LE CANNETSiègeActif
504 002 445 00014 · ouvert le 28 avril 2008 · NAF 6831Z
Documents juridiques de AMELA JEAN PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de AMELA JEAN PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AMELA JEAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AMELA JEAN PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AMELA JEAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de AMELA JEAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AMELA JEAN PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 avril 2008
Questions fréquentes sur AMELA JEAN PASCAL
Quel est le numéro SIREN de AMELA JEAN PASCAL ?
Le numéro SIREN de AMELA JEAN PASCAL est 504 002 445. Le SIRET de son siège social est 504 002 445 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59504002445.
Où se situe le siège social de AMELA JEAN PASCAL ?
Le siège social de AMELA JEAN PASCAL est situé 250 av Marechal Juin les Fontaines de Saint Jean, 06110 Le Cannet.
AMELA JEAN PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, AMELA JEAN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AMELA JEAN PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AMELA JEAN PASCAL.
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