AMELA STEPHANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
AMELA STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2007 sous le numéro SIREN 498 223 031. Son siège social est situé 22 rue Jean Barthelemy, 43000 Le Puy-en-Velay. L'entreprise déclare le code NAF 4339Z comme activité principale.
Fiche d'identité de AMELA STEPHANE
INSEE- Dénomination
- AMELA STEPHANE
- SIREN
- 498 223 031
- SIRET (siège)
- 498 223 031 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR82498223031Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 223 031
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4339Z
- Date de création
- 01 juin 2007
- Siège social
- 22 RUE JEAN BARTHELEMY, 43000, LE PUY-EN-VELAY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de AMELA STEPHANE
Autres travaux de finition
Finances de AMELA STEPHANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AMELA STEPHANE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de AMELA STEPHANE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 43000 LE PUY-EN-VELAYSiègeActif
498 223 031 00028 · ouvert le 12 janvier 2013 · NAF 4339Z
- 43700 LE MONTEILFermé
498 223 031 00010 · ouvert le 01 juin 2007 · NAF 9609Z
Documents juridiques de AMELA STEPHANE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de AMELA STEPHANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AMELA STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AMELA STEPHANE
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour AMELA STEPHANE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 11 juillet 2008. Clôturée le 13 novembre 2009 pour insuffisance d'actif.
5 jugements et avis publiés
Jugement du 13 novembre 2009 · publié le 26 novembre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 02 juin 2009 · publié le 23 juin 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 02 juin 2009 · publié le 23 juin 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY
Le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit projet devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 20 avril 2009 · publié le 05 juillet 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 11 juillet 2008 · publié le 27 juillet 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 02 juin 2008 désignant liquidateur Maître PETAVY Raphael, rue Richond des Brus, 43000 Le Puy-en-Velay. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune mention de AMELA STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AMELA STEPHANE
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 13 novembre 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 20 avril 2009 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY
Dépôt du projet de répartition · Jugement du 2 juin 2009 · Le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit projet devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 2 juin 2009 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 11 juillet 2008 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 02 juin 2008 désignant liquidateur Maître PETAVY Raphael, rue Richond des Brus, 43000 Le Puy-en-Velay. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- création
Date d'effet : 01 juin 2007
Questions fréquentes sur AMELA STEPHANE
Quel est le numéro SIREN de AMELA STEPHANE ?
Le numéro SIREN de AMELA STEPHANE est 498 223 031. Le SIRET de son siège social est 498 223 031 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82498223031.
Où se situe le siège social de AMELA STEPHANE ?
Le siège social de AMELA STEPHANE est situé 22 rue Jean Barthelemy, 43000 Le Puy-en-Velay.
AMELA STEPHANE est-elle toujours en activité ?
Oui, AMELA STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AMELA STEPHANE est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. AMELA STEPHANE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 13 novembre 2009 pour insuffisance d'actif.
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