AMELI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
AMELI est une SARL immatriculée le 27 janvier 1998 sous le numéro SIREN 415 259 415. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 All Bernard Guionnet, 16100 Cognac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4774Z. CHRISTOPHE BAGLAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de AMELI
INSEE- Dénomination
- AMELI
- SIREN
- 415 259 415
- SIRET (siège)
- 415 259 415 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR79415259415Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 415 259 415
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 4774Z
- Date de création
- 27 janvier 1998
- Siège social
- 5 ALL BERNARD GUIONNET, 16100, COGNAC
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de AMELI
Prévention études, ventes, locations matériels dans le domaine sanitaire, social, médical.
Finances de AMELI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AMELI
INSEEÉtablissements de AMELI
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 16100 COGNACSiègeActif
415 259 415 00024 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 4774Z
- 16130 ARSFermé
415 259 415 00016 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 523C
Documents juridiques de AMELI
INPIComptes annuels de AMELI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AMELI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AMELI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AMELI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent AMELI. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/07063
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 14 octobre 2025 · N° 23/04020
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-5
Décision du 11 septembre 2025 · N° 22/01092
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi requêtes
Décision du 15 avril 2024 · N° 23/05310
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-8
Décision du 06 avril 2023 · N° 21/18388
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 1
Décision du 25 janvier 2023 · N° 21/02935
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2EME PROTECTION SOCIALE
Décision du 18 octobre 2022 · N° 21/01914
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2EME PROTECTION SOCIALE
Décision du 14 octobre 2022 · N° 21/02369
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2EME PROTECTION SOCIALE
Décision du 14 octobre 2022 · N° 21/02368
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre A
Décision du 20 février 2018 · N° 16/09179
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 1
Décision du 31 janvier 2017 · N° 15/05468
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 14e chambre
Décision du 03 mars 2016 · N° 15/08274
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AMELI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AMELI
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME
- création
Date d'effet : 27 janvier 1998
Marques déposées par AMELI
INPIAMELI est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque renouveléeAméli Cosmetic
N° 99775197 · Déposée le 15 février 1999 · Marque semi-figurative
Classes 3, 5, 16, 41, 44 · valable jusqu’au 15 février 2029
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur AMELI
Quel est le numéro SIREN de AMELI ?
Le numéro SIREN de AMELI est 415 259 415. Le SIRET de son siège social est 415 259 415 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79415259415.
Qui dirige AMELI ?
AMELI est dirigée par CHRISTOPHE BAGLAN, gérant.
Où se situe le siège social de AMELI ?
Le siège social de AMELI est situé 5 All Bernard Guionnet, 16100 Cognac.
AMELI est-elle toujours en activité ?
Oui, AMELI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AMELI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AMELI.
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