AMELIOR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
AMELIOR est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 mai 1990, identifiée par le SIREN 378 059 992. Elle est domiciliée 21 B rue Ponsard, 38000 Grenoble. Elle est rattachée au code d'activité NAF 453A.
Fiche d'identité de AMELIOR
INSEE- Dénomination
- AMELIOR
- SIREN
- 378 059 992
- SIRET (siège)
- 378 059 992 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR19378059992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 059 992
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 453A
- Date de création
- 09 mai 1990
- Siège social
- 21 B RUE PONSARD, 38000, GRENOBLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de AMELIOR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AMELIOR
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de AMELIOR
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 38000 GRENOBLESiègeFermé
378 059 992 00016 · ouvert le 19 février 1990 · NAF 453A
Documents juridiques de AMELIOR
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de AMELIOR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AMELIOR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AMELIOR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AMELIOR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent AMELIOR. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème Chambre
Décision du 10 avril 2025 · N° 22/04140
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 06 février 2024 · N° 22/01175
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AMELIOR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AMELIOR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 mai 1990
Questions fréquentes sur AMELIOR
Quel est le numéro SIREN de AMELIOR ?
Le numéro SIREN de AMELIOR est 378 059 992. Le SIRET de son siège social est 378 059 992 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19378059992.
Où se situe le siège social de AMELIOR ?
Le siège social de AMELIOR est situé 21 B rue Ponsard, 38000 Grenoble.
AMELIOR est-elle toujours en activité ?
Oui, AMELIOR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AMELIOR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AMELIOR.
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