AMELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 353 829 112, AMELLE est une SARL créée le 6 mars 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue d Alesia 4-6, 75014 Paris 14. Son activité principale relève du code NAF 553A.
Fiche d'identité de AMELLE
INSEE- Dénomination
- AMELLE
- SIREN
- 353 829 112
- SIRET (siège)
- 353 829 112 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR52353829112Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 829 112
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 06 mars 1990
- Siège social
- 4 RUE D ALESIA 4-6, 75014, PARIS 14
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de AMELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AMELLE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de AMELLE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 75014 PARIS 14SiègeFermé
353 829 112 00013 · ouvert le 06 mars 1990 · NAF 553A
Documents juridiques de AMELLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de AMELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AMELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AMELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AMELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
21 décisions de justice publiées en open data mentionnent AMELLE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/00166
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/00165
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/00164
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/13465
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème chambre Cab4
Décision du 05 mai 2026 · N° 24/11045
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-1
Décision du 04 mai 2026 · N° 22/08421
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience publique de contentieux (1er ETAGE)
Décision du 09 avril 2026 · N° 2024J00125
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, juge des libertés
Décision du 30 mars 2026 · N° 26/00465
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, juge des libertés
Décision du 30 mars 2026 · N° 26/00463
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, juge des libertés
Décision du 30 mars 2026 · N° 26/00464
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, juge des libertés
Décision du 30 mars 2026 · N° 26/00459
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 24 octobre 2024 · N° 22/03360
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, 0P3 P.Prox.Référés
Décision du 17 octobre 2024 · N° 24/04319
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 3
Décision du 14 juin 2024 · N° 23/03648
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 22 avril 2024 · N° 23/14270
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-8b
Décision du 24 novembre 2023 · N° 22/05777
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 15 juin 2023 · N° 22/05732
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 13 septembre 2022 · N° 21/14949
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 septembre 2017 · N° 16-20.476
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 15 février 1995 · N° 93-83.765
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 02 février 1994 · N° 93-83.765
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AMELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AMELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 mars 1990
Questions fréquentes sur AMELLE
Quel est le numéro SIREN de AMELLE ?
Le numéro SIREN de AMELLE est 353 829 112. Le SIRET de son siège social est 353 829 112 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52353829112.
Où se situe le siège social de AMELLE ?
Le siège social de AMELLE est situé 4 rue d Alesia 4-6, 75014 Paris 14.
AMELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, AMELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AMELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AMELLE.
Entreprises similaires
Même activité à Paris 14
