AMELOT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 481 179 224, AMELOT est une société civile créée le 7 mars 2005. Elle est domiciliée 1 rue Hubert Saint Hilaire le Petit, 51490 Saint-Hilaire-le-Petit. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. JEAN-CHRISTOPHE AMELOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de AMELOT
INSEE- Dénomination
- AMELOT
- SIREN
- 481 179 224
- SIRET (siège)
- 481 179 224 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR77481179224Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 481 179 224
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 07 mars 2005
- Siège social
- 1 RUE HUBERT SAINT HILAIRE LE PETIT, 51490, SAINT-HILAIRE-LE-PETIT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de AMELOT
Polyculture. Exploitation d'installations de production d'électricité utilisant l'énergie radiative du soleil dont les générateurs sont fixés ou intégrés aux bâtiments dont elle est locataire ou propriétaire.
Finances de AMELOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AMELOT
INSEEBODACCSC JCH AMELOT
Associé indéfiniment responsable
Gérant
En poste depuis mars 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 mars 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de AMELOT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51490 SAINT-HILAIRE-LE-PETITSiègeActif
481 179 224 00011 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 0111Z
Documents juridiques de AMELOT
INPIComptes annuels de AMELOT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AMELOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AMELOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AMELOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
194 décisions de justice publiées en open data mentionnent AMELOT. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, rétention admin étrangers
Décision du 11 août 2026 · N° 26/04334
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 11
Décision du 07 août 2026 · N° 26/04394
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, rétention admin étrangers
Décision du 06 août 2026 · N° 26/04232
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, rétention admin étrangers
Décision du 03 août 2026 · N° 26/04158
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, rétention admin étrangers
Décision du 02 août 2026 · N° 26/04152
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, rétention admin étrangers
Décision du 30 juillet 2026 · N° 26/04096
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, rétention admin étrangers
Décision du 23 juillet 2026 · N° 26/03935
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, rétention admin étrangers
Décision du 20 juillet 2026 · N° 26/03863
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, rétention admin étrangers
Décision du 19 juillet 2026 · N° 26/03845
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 11
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/03993
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, rétention admin étrangers
Décision du 14 juillet 2026 · N° 26/03715
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, rétention admin étrangers
Décision du 06 juillet 2026 · N° 26/03568
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, rétention admin étrangers
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/03487
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, rétention admin étrangers
Décision du 29 juin 2026 · N° 26/03418
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, rétention admin étrangers
Décision du 29 juin 2026 · N° 26/03417
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, rétention admin étrangers
Décision du 28 juin 2026 · N° 26/03414
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, rétention admin étrangers
Décision du 26 juin 2026 · N° 26/03364
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, rétention admin étrangers
Décision du 26 juin 2026 · N° 26/03361
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, rétention admin étrangers
Décision du 25 juin 2026 · N° 26/03342
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, dROIT COMMUN
Décision du 24 juin 2026 · N° 26/00363
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AMELOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AMELOT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 07 mars 2005
Questions fréquentes sur AMELOT
Quel est le numéro SIREN de AMELOT ?
Le numéro SIREN de AMELOT est 481 179 224. Le SIRET de son siège social est 481 179 224 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77481179224.
Qui dirige AMELOT ?
AMELOT est dirigée par JEAN-CHRISTOPHE AMELOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de AMELOT ?
Le siège social de AMELOT est situé 1 rue Hubert Saint Hilaire le Petit, 51490 Saint-Hilaire-le-Petit.
AMELOT est-elle toujours en activité ?
Oui, AMELOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AMELOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AMELOT.
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