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AMELOT PASCAL

Active
Siren382 063 691Entrepreneur individuel28310 FRESNAY L'EVEQUECréée le 15 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 382 063 691, AMELOT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 15 janvier 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue 23 Aout 1991, 28310 Fresnay l'Eveque. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de AMELOT PASCAL

Dénomination
AMELOT PASCAL
SIREN
382 063 691
SIRET (siège)
382 063 691 00010
N° TVA intracommunautaire
FR91382063691Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 063 691
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
15 janvier 1991
Siège social
6 RUE 23 AOUT 1991, 28310, FRESNAY L'EVEQUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de AMELOT PASCAL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de AMELOT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AMELOT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de AMELOT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 28310 FRESNAY L'EVEQUESiègeActif

    382 063 691 00010 · ouvert le 31 décembre 1990 · NAF 0111Z

Documents juridiques de AMELOT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de AMELOT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AMELOT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AMELOT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AMELOT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de AMELOT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AMELOT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 1991

Questions fréquentes sur AMELOT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de AMELOT PASCAL ?

Le numéro SIREN de AMELOT PASCAL est 382 063 691. Le SIRET de son siège social est 382 063 691 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91382063691.

Où se situe le siège social de AMELOT PASCAL ?

Le siège social de AMELOT PASCAL est situé 6 rue 23 Aout 1991, 28310 Fresnay l'Eveque.

AMELOT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, AMELOT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AMELOT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AMELOT PASCAL.

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