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AMELY

Active
Siren378 968 457SARL53940 SAINT-BERTHEVINCréée le 23 août 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 378 968 457, AMELY est une SARL créée le 23 août 1990. Son siège social est situé 22 rue du Poitou, 53940 Saint-Berthevin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524C.

Fiche d'identité de AMELY

Dénomination
AMELY
SIREN
378 968 457
SIRET (siège)
378 968 457 00010
N° TVA intracommunautaire
FR05378968457Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 968 457
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
524C
Date de création
23 août 1990
Siège social
22 RUE DU POITOU, 53940, SAINT-BERTHEVIN
Établissements
2
Statut
Active

Finances de AMELY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AMELY

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de AMELY

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 53940 SAINT-BERTHEVINSiègeFermé

    378 968 457 00010 · ouvert le 23 août 1990 · NAF 741J

  • 53000 LAVALFermé

    378 968 457 00028 · ouvert le 23 août 1990 · NAF 524C

Documents juridiques de AMELY

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mars 1998

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 1997

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 1995

  • Acte

Dépôt du 26 décembre 1994

  • Acte

Comptes annuels de AMELY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AMELY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AMELY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AMELY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent AMELY. Elles s'échelonnent de 1990 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AMELY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AMELY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 août 1990

Questions fréquentes sur AMELY

Quel est le numéro SIREN de AMELY ?

Le numéro SIREN de AMELY est 378 968 457. Le SIRET de son siège social est 378 968 457 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05378968457.

Où se situe le siège social de AMELY ?

Le siège social de AMELY est situé 22 rue du Poitou, 53940 Saint-Berthevin.

AMELY est-elle toujours en activité ?

Oui, AMELY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 août 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AMELY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AMELY.

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