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AMELY

Active
Siren394 336 713SARL69500 BRONCréée le 23 février 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 394 336 713, AMELY est une SARL créée le 23 février 1994. Elle est domiciliée 26 D av Mal de Lattre de Tassigny, 69500 Bron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 515F.

Fiche d'identité de AMELY

Dénomination
AMELY
SIREN
394 336 713
SIRET (siège)
394 336 713 00018
N° TVA intracommunautaire
FR91394336713Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 336 713
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
515F
Date de création
23 février 1994
Siège social
26 D AV MAL DE LATTRE DE TASSIGNY, 69500, BRON
Établissements
2
Statut
Active

Finances de AMELY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AMELY

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de AMELY

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 69500 BRONSiègeFermé

    394 336 713 00018 · ouvert le 23 février 1994 · NAF 515F

  • 69800 SAINT-PRIESTFermé

    394 336 713 00026 · ouvert le 16 avril 1997 · NAF 515F

Documents juridiques de AMELY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mars 1994

  • Acte

Comptes annuels de AMELY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AMELY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AMELY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AMELY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent AMELY. Elles s'échelonnent de 1990 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AMELY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AMELY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 février 1994

Marques déposées par AMELY

AMELY est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • "LE COUSSIN LYONNAIS"

    N° 96623313 · Déposée le 25 avril 1996 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 19 · expirée le 25 avril 2006

  • REPAROUTE

    N° 95580335 · Déposée le 06 juillet 1995 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 19, 37 · expirée le 06 juillet 2005

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur AMELY

Quel est le numéro SIREN de AMELY ?

Le numéro SIREN de AMELY est 394 336 713. Le SIRET de son siège social est 394 336 713 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91394336713.

Où se situe le siège social de AMELY ?

Le siège social de AMELY est situé 26 D av Mal de Lattre de Tassigny, 69500 Bron.

AMELY est-elle toujours en activité ?

Oui, AMELY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AMELY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AMELY.

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