AMELY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 120 €
- Effectif
- Non publié
AMELY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 juillet 2009, identifiée par le SIREN 513 603 829. Son siège social est situé 71 rue Paul Bert, 69003 Lyon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par WILLIAM BARTE, gérant.
Fiche d'identité de AMELY
INSEE- Dénomination
- AMELY
- SIREN
- 513 603 829
- SIRET (siège)
- 513 603 829 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR61513603829Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 603 829
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 120 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 juillet 2009
- Siège social
- 71 RUE PAUL BERT, 69003, LYON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de AMELY
L'acquisition, la propriété, la gestion, l'exploitation par bail, location ou autrement de tous biens et droit mobiliers ou immobiliers en France ou l'étranger, l'exploitation par bail ou autrement de tous immeubles vendus, apportés ou mis à disposition de la société.
Finances de AMELY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AMELY
INSEEÉtablissements de AMELY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69003 LYONSiègeActif
513 603 829 00013 · ouvert le 02 juillet 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de AMELY
INPIComptes annuels de AMELY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AMELY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AMELY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AMELY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent AMELY. Elles s'échelonnent de 1990 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, j.E.X
Décision du 05 novembre 2024 · N° 24/06787
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 juillet 1994 · N° 91-44.066
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 juillet 1994 · N° 91-40.884
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 mars 1990 · N° 88-18.123
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AMELY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AMELY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-07-02
- création
Date d'effet : 08 juillet 2009
Questions fréquentes sur AMELY
Quel est le numéro SIREN de AMELY ?
Le numéro SIREN de AMELY est 513 603 829. Le SIRET de son siège social est 513 603 829 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61513603829.
Qui dirige AMELY ?
AMELY est dirigée par WILLIAM BARTE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de AMELY ?
Le siège social de AMELY est situé 71 rue Paul Bert, 69003 Lyon.
AMELY est-elle toujours en activité ?
Oui, AMELY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AMELY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AMELY.
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