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AMIOTTE PASCAL

Active
Siren527 842 769Entrepreneur individuel25580 LES PREMIERS SAPINSCréée le 22 octobre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 527 842 769, AMIOTTE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 22 octobre 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue de la Forge, 25580 Les Premiers Sapins. Son activité principale relève du code NAF 8621Z.

Fiche d'identité de AMIOTTE PASCAL

Dénomination
AMIOTTE PASCAL
SIREN
527 842 769
SIRET (siège)
527 842 769 00053
N° TVA intracommunautaire
FR21527842769Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 527 842 769
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
22 octobre 2009
Siège social
12 RUE DE LA FORGE, 25580, LES PREMIERS SAPINS
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de AMIOTTE PASCAL

Activité des médecins généralistes

Finances de AMIOTTE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AMIOTTE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de AMIOTTE PASCAL

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 25580 LES PREMIERS SAPINSSiègeActif

    527 842 769 00053 · ouvert le 27 décembre 2014 · NAF 8621Z

  • 97424 SAINT-LEUFermé

    527 842 769 00012 · ouvert le 22 octobre 2009 · NAF 8621Z

  • 25870 LES AUXONSFermé

    527 842 769 00020 · ouvert le 15 janvier 2012 · NAF 8621Z

  • 25360 NAISEY-LES-GRANGESFermé

    527 842 769 00038 · ouvert le 01 octobre 2012 · NAF 8621Z

  • 25500 MORTEAUFermé

    527 842 769 00046 · ouvert le 06 janvier 2014 · NAF 8621Z

Documents juridiques de AMIOTTE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de AMIOTTE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AMIOTTE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AMIOTTE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AMIOTTE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de AMIOTTE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AMIOTTE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 octobre 2009

Questions fréquentes sur AMIOTTE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de AMIOTTE PASCAL ?

Le numéro SIREN de AMIOTTE PASCAL est 527 842 769. Le SIRET de son siège social est 527 842 769 00053. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21527842769.

Où se situe le siège social de AMIOTTE PASCAL ?

Le siège social de AMIOTTE PASCAL est situé 12 rue de la Forge, 25580 Les Premiers Sapins.

AMIOTTE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, AMIOTTE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AMIOTTE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AMIOTTE PASCAL.

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