AMMED CHAOUCH MOHAMMED
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- 1tranche Sirene
Enregistré sous le numéro SIREN 494 296 726, AMMED CHAOUCH MOHAMMED est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 Rte de Crau, 13104 Arles. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale et emploie 1 salarié.
Fiche d'identité de AMMED CHAOUCH MOHAMMED
INSEE- Dénomination
- AMMED CHAOUCH MOHAMMED
- SIREN
- 494 296 726
- SIRET (siège)
- 494 296 726 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR71494296726Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 296 726
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B
- Date de création
- 01 juin 2006
- Effectif
- 1
- Siège social
- 21 RTE DE CRAU, 13104, Arles
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de AMMED CHAOUCH MOHAMMED
Autre création artistique
Finances de AMMED CHAOUCH MOHAMMED
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AMMED CHAOUCH MOHAMMED
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de AMMED CHAOUCH MOHAMMED
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13104 ArlesSiègeActif
494 296 726 00024 · ouvert le 23 mars 2026 · NAF 9003B
- 75016 Paris 16e ArrondissementFermé
494 296 726 00016 · ouvert le 01 juin 2006 · NAF 9003B
Documents juridiques de AMMED CHAOUCH MOHAMMED
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de AMMED CHAOUCH MOHAMMED
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AMMED CHAOUCH MOHAMMED. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AMMED CHAOUCH MOHAMMED
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AMMED CHAOUCH MOHAMMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant AMMED CHAOUCH MOHAMMED n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AMMED CHAOUCH MOHAMMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AMMED CHAOUCH MOHAMMED
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2006
Questions fréquentes sur AMMED CHAOUCH MOHAMMED
Quel est le numéro SIREN de AMMED CHAOUCH MOHAMMED ?
Le numéro SIREN de AMMED CHAOUCH MOHAMMED est 494 296 726. Le SIRET de son siège social est 494 296 726 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71494296726.
Où se situe le siège social de AMMED CHAOUCH MOHAMMED ?
Le siège social de AMMED CHAOUCH MOHAMMED est situé 21 Rte de Crau, 13104 Arles.
AMMED CHAOUCH MOHAMMED est-elle toujours en activité ?
Oui, AMMED CHAOUCH MOHAMMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AMMED CHAOUCH MOHAMMED est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AMMED CHAOUCH MOHAMMED.
Combien de salariés compte AMMED CHAOUCH MOHAMMED ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, AMMED CHAOUCH MOHAMMED emploie 1 salarié.
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