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944 240 449

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Siren944 240 449Entrepreneur individuel Saint-Pierre-en-FaucignyCréée le 16 juillet 2025

8121Z · Nettoyage courant des bâtiments

Documents

Fiche d'identité de 944 240 449

Dénomination
944 240 449
SIREN
944 240 449
SIRET (siège)
944 240 449 00016
N° TVA intracommunautaire
FR95944240449Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 944 240 449
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 juillet 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
Date de création
16 juillet 2025
Siège social
Saint-Pierre-en-Faucigny
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 944 240 449

Nettoyage courant des bâtiments

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Dirigeants et représentants de 944 240 449

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 944 240 449

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Saint-Pierre-en-FaucignySiègeActif

    944 240 449 00016 · ouvert le 01 mai 2025 · NAF 8121Z

Documents juridiques de 944 240 449

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 944 240 449

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 944 240 449. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 944 240 449 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 944 240 449

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 2025