AMOS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 50,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 988 683 470, AMOS est une SAS créée le 1er juillet 2025. Elle est domiciliée 5 Impasse de Fleurier, 70000 Vesoul. L'entreprise déclare le code NAF 6201Z comme activité principale. Elle est dirigée par Hervé OLIVIER, président de sas.
Fiche d'identité de AMOS
INSEE- Dénomination
- AMOS
- SIREN
- 988 683 470
- SIRET (siège)
- 988 683 470 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR39988683470Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 988 683 470
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 décembre 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 50 000 €
- Code NAF / APE
- 6201Z
- Date de création
- 01 juillet 2025
- Siège social
- 5 Impasse de Fleurier, 70000, Vesoul
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de AMOS
Création, développement, exploitation, programmation et édition de logiciels et d'applications de gestion et de production ; commercialisation, vente et installation de logiciels et matériels informatiques ; formation et conseil en systèmes et logiciels informatiques ; service après-vente et la tierce maintenance de systèmes et applications informatiques.
Finances de AMOS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AMOS
INSEEÉtablissements de AMOS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70000 VesoulSiègeActif
988 683 470 00013 · ouvert le 31 octobre 2025 · NAF 6201Z
Documents juridiques de AMOS
INPIComptes annuels de AMOS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AMOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AMOS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AMOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent AMOS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pS ctx protection soc 1
Décision du 10 juin 2026 · N° 22/03313
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 01 juin 2026 · N° 2025006877
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1- section A
Décision du 29 avril 2026 · N° 23/00590
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 18 novembre 2025 · N° 23/05029
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 10 juillet 2025 · N° 25/52455
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2 e chambre civile
Décision du 05 juin 2025 · N° 24/01193
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 06 mai 2025 · N° 24/03536
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 03 septembre 2024 · N° 24/00140
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 3
Décision du 06 décembre 2023 · N° 22/05973
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 mars 2021 · N° 19-11.535
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 15 novembre 2018 · N° 17/03787
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 06 septembre 2005 · N° 05-83.701
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 décembre 1993 · N° 92-11.746
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AMOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AMOS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Début d'activité : 2025-10-31
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2025-07-01
- création
Date d'effet : 01 juillet 2025
Questions fréquentes sur AMOS
Quel est le numéro SIREN de AMOS ?
Le numéro SIREN de AMOS est 988 683 470. Le SIRET de son siège social est 988 683 470 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39988683470.
Qui dirige AMOS ?
AMOS est dirigée par Hervé OLIVIER, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de AMOS ?
Le siège social de AMOS est situé 5 Impasse de Fleurier, 70000 Vesoul.
AMOS est-elle toujours en activité ?
Oui, AMOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AMOS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AMOS.
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