AMOSSE SEBASTIEN
Active7410Z · Activités spécialisées de design
AMOSSE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 avril 2012 sous le numéro SIREN 751 002 841. Elle est domiciliée 9 rue Abbe J Delacoudre, 35390 La Dominelais. Elle exerce une activité de activités spécialisées de design (code NAF 7410Z).
Fiche d'identité de AMOSSE SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- AMOSSE SEBASTIEN
- SIREN
- 751 002 841
- SIRET (siège)
- 751 002 841 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR11751002841Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 751 002 841
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7410Z - Activités spécialisées de design
- Date de création
- 17 avril 2012
- Siège social
- 9 RUE ABBE J DELACOUDRE, 35390, LA DOMINELAIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de AMOSSE SEBASTIEN
Activités spécialisées de design
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Établissements de AMOSSE SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 35390 LA DOMINELAISSiègeActif
751 002 841 00011 · ouvert le 17 avril 2012 · NAF 7410Z
- 35550 LIEURONActif
751 002 841 00029 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 0150Z
Conformité de AMOSSE SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AMOSSE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de AMOSSE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de AMOSSE SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 avril 2012
Questions fréquentes sur AMOSSE SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de AMOSSE SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de AMOSSE SEBASTIEN est 751 002 841. Le SIRET de son siège social est 751 002 841 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11751002841.
Où se situe le siège social de AMOSSE SEBASTIEN ?
Le siège social de AMOSSE SEBASTIEN est situé 9 rue Abbe J Delacoudre, 35390 La Dominelais.
AMOSSE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, AMOSSE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AMOSSE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AMOSSE SEBASTIEN.
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