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AMOYEL PASCAL

Active
Siren405 396 243Entrepreneur individuel94170 LE PERREUX-SUR-MARNECréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

AMOYEL PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 405 396 243. Elle est domiciliée 12 Vla Clotilde, 94170 Le Perreux-sur-Marne. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de AMOYEL PASCAL

Dénomination
AMOYEL PASCAL
SIREN
405 396 243
SIRET (siège)
405 396 243 00033
N° TVA intracommunautaire
FR25405396243Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 396 243
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
12 VLA CLOTILDE, 94170, LE PERREUX-SUR-MARNE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de AMOYEL PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de AMOYEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AMOYEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de AMOYEL PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 94170 LE PERREUX-SUR-MARNESiègeActif

    405 396 243 00033 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 9003A

  • 75017 PARISFermé

    405 396 243 00017 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 923A

  • 94170 LE PERREUX-SUR-MARNEFermé

    405 396 243 00025 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 923A

Documents juridiques de AMOYEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de AMOYEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AMOYEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AMOYEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AMOYEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de AMOYEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AMOYEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur AMOYEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de AMOYEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de AMOYEL PASCAL est 405 396 243. Le SIRET de son siège social est 405 396 243 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25405396243.

Où se situe le siège social de AMOYEL PASCAL ?

Le siège social de AMOYEL PASCAL est situé 12 Vla Clotilde, 94170 Le Perreux-sur-Marne.

AMOYEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, AMOYEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AMOYEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AMOYEL PASCAL.

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