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AMOYEL PATRICK

Active
Siren318 443 207Entrepreneur individuel06000 NICECréée le 01 janvier 1980
Liquidation judiciaire - clôture en 2008Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

AMOYEL PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1980, identifié par le SIREN 318 443 207. Elle est domiciliée 1 av Comba, 06000 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8621Z.

Fiche d'identité de AMOYEL PATRICK

Dénomination
AMOYEL PATRICK
SIREN
318 443 207
SIRET (siège)
318 443 207 00028
N° TVA intracommunautaire
FR10318443207Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 318 443 207
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
1 AV COMBA, 06000, NICE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de AMOYEL PATRICK

Activité des médecins généralistes

Finances de AMOYEL PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AMOYEL PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de AMOYEL PATRICK

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 06000 NICESiègeActif

    318 443 207 00028 · ouvert le 16 janvier 1990 · NAF 8621Z

  • 06300 NICEActif

    318 443 207 00036 · ouvert le 01 février 1996 · NAF 8621Z

Documents juridiques de AMOYEL PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de AMOYEL PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AMOYEL PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AMOYEL PATRICK

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour AMOYEL PATRICK. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 16 juin 2008 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 16 juin 2008 · publié le 25 juillet 2008 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NICE

jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif

Aucune mention de AMOYEL PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AMOYEL PATRICK

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NICE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 16 juin 2008 · jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur AMOYEL PATRICK

Quel est le numéro SIREN de AMOYEL PATRICK ?

Le numéro SIREN de AMOYEL PATRICK est 318 443 207. Le SIRET de son siège social est 318 443 207 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10318443207.

Où se situe le siège social de AMOYEL PATRICK ?

Le siège social de AMOYEL PATRICK est situé 1 av Comba, 06000 Nice.

AMOYEL PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, AMOYEL PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AMOYEL PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. AMOYEL PATRICK a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 16 juin 2008 pour insuffisance d'actif.

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