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AMS 13

Active
Siren897 835 724SAS13320 BOUC-BEL-AIRCréée le 02 avril 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 897 835 724, AMS 13 est une SAS créée le 2 avril 2021. Elle est domiciliée av de la Croix d'Or Centre Commercial San Baquis 2010,, 13320 Bouc-Bel-Air. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4775Z. NICOLAS SETTA exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de AMS 13

Dénomination
AMS 13
SIREN
897 835 724
SIRET (siège)
897 835 724 00013
N° TVA intracommunautaire
FR29897835724Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 897 835 724
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
100 €
Code NAF / APE
4775Z
Date de création
02 avril 2021
Siège social
AV DE LA CROIX D'OR CENTRE COMMERCIAL SAN BAQUIS 2010,, 13320, BOUC-BEL-AIR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de AMS 13

Commerce en magasin de produits cosmétiques, alimentaires, et bien-être, dans des points de ventes physiques - Au détail - Achat/Revente E-commerce de cigarettes électroniques et de produits assimilés.

Finances de AMS 13

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AMS 13

NS

NICOLAS SETTA

Président de SAS

En poste depuis juin 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 30 juin 2025

AG

ANNE MARIE GHYSELINCK

Directeur général

Anciens dirigeants (2)

NS

Nicoles Jean Paul SETTA

Président · de avril 2021 à juin 2025

HA

Haya Fatima ANANI

Directeur général · de mars 2022 à juin 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de AMS 13

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13320 BOUC-BEL-AIRSiègeActif

    897 835 724 00013 · ouvert le 31 mars 2021 · NAF 4775Z

Documents juridiques de AMS 13

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2021

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de AMS 13

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AMS 13. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AMS 13

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AMS 13. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant AMS 13 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AMS 13 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AMS 13

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

    Président : SETTA Nicolas Jean Paul ; Directeur général : SETTA Anne Marie, Geneviève, Thérèse, Adrienne

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

    Président : SETTA Nicoles Jean Paul ; Directeur général : ANANI Haya Fatima

  7. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-04-02 · Début d'activité : 2021-03-31

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 2021

Marques déposées par AMS 13

AMS 13 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • CBD Bel ' Air

    N° 4940796 · Déposée le 27 février 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 31, 34 · valable jusqu’au 27 février 2033

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur AMS 13

Quel est le numéro SIREN de AMS 13 ?

Le numéro SIREN de AMS 13 est 897 835 724. Le SIRET de son siège social est 897 835 724 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29897835724.

Qui dirige AMS 13 ?

AMS 13 est dirigée par NICOLAS SETTA, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de AMS 13 ?

Le siège social de AMS 13 est situé av de la Croix d'Or Centre Commercial San Baquis 2010,, 13320 Bouc-Bel-Air.

AMS 13 est-elle toujours en activité ?

Oui, AMS 13 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AMS 13 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AMS 13.

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