AMS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
AMS est une SARL immatriculée le 21 avril 2004 sous le numéro SIREN 453 323 404. Elle est domiciliée 73 Che de Palente, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 7022Z.
Fiche d'identité de AMS
INSEE- Dénomination
- AMS
- SIREN
- 453 323 404
- SIRET (siège)
- 453 323 404 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR57453323404Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 323 404
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 21 avril 2004
- Siège social
- 73 CHE DE PALENTE, 25000, BESANCON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de AMS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AMS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de AMS
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeFermé
453 323 404 00013 · ouvert le 21 avril 2004 · NAF 7022Z
- 25640 RIGNOSOTFermé
453 323 404 00021 · ouvert le 30 juin 2010 · NAF 7022Z
Documents juridiques de AMS
INPIComptes annuels de AMS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AMS
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour AMS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 10 septembre 2012. Clôturée le 22 avril 2013 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 22 avril 2013 · publié le 14 mai 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 10 septembre 2012 · publié le 28 septembre 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 30 Juin 2012 désignant liquidateur Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune mention de AMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AMS
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 22 avril 2013 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 10 septembre 2012 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 30 Juin 2012 désignant liquidateur Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- création
Date d'effet : 21 avril 2004
Questions fréquentes sur AMS
Quel est le numéro SIREN de AMS ?
Le numéro SIREN de AMS est 453 323 404. Le SIRET de son siège social est 453 323 404 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57453323404.
Où se situe le siège social de AMS ?
Le siège social de AMS est situé 73 Che de Palente, 25000 Besancon.
AMS est-elle toujours en activité ?
Oui, AMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AMS est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. AMS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 22 avril 2013 pour insuffisance d'actif.
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