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AMSA

Active
Siren494 603 574SARL30630 CORNILLONCréée le 02 juin 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 494 603 574, AMSA est une SARL créée le 2 juin 2021. Son siège social est situé 5120 Rabusas Ferme de Rabuzat 5120 RABUSAS FERME DE RABUZAT, 30630 Cornillon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5621Z. Elle est dirigée par JEAN-LUC CHALVET, gérant.

Fiche d'identité de AMSA

Dénomination
AMSA
SIREN
494 603 574
SIRET (siège)
494 603 574 00026
N° TVA intracommunautaire
FR85494603574Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 603 574
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
5621Z
Date de création
02 juin 2021
Siège social
5120 Rabusas Ferme de Rabuzat 5120 RABUSAS FERME DE RABUZAT, 30630, CORNILLON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de AMSA

Restauration traditionnelle à domicile sans vente de boissons alcoolisées. Soins de bien être et relaxation (d'ordre thalassotherapie) et stages, formation, vente de produits de soins, beauté, maquillage.

Finances de AMSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AMSA

JC

JEAN-LUC CHALVET

Gérant

Depuis la création (02 juin 2021) · 5 ans

Établissements de AMSA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30630 CORNILLONSiègeActif

    494 603 574 00026 · ouvert le 01 mai 2021 · NAF 5621Z

  • 26780 ALLANFermé

    494 603 574 00018 · ouvert le 01 février 2007 · NAF 5621Z

Documents juridiques de AMSA

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du 05 mars 2007

  • Acte

Comptes annuels de AMSA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AMSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AMSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AMSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent AMSA. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AMSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AMSA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE

    changement de gérant suivant procès-verbal d'assemblée en date du 30/06/2008, CHALVET (Jean-Luc) est nommé gérant en remplacement de MEAYSSONNIER (Sarah).

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 2021

Questions fréquentes sur AMSA

Quel est le numéro SIREN de AMSA ?

Le numéro SIREN de AMSA est 494 603 574. Le SIRET de son siège social est 494 603 574 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85494603574.

Qui dirige AMSA ?

AMSA est dirigée par JEAN-LUC CHALVET, gérant.

Où se situe le siège social de AMSA ?

Le siège social de AMSA est situé 5120 Rabusas Ferme de Rabuzat 5120 RABUSAS FERME DE RABUZAT, 30630 Cornillon.

AMSA est-elle toujours en activité ?

Oui, AMSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AMSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AMSA.

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