AMSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
AMSE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 juillet 2014, identifiée par le SIREN 803 374 669. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue des Grenaches, 34570 Pignan. L'entreprise déclare le code NAF 4322B comme activité principale. Elle est dirigée par MARC GOUPIL, président de sas.
Fiche d'identité de AMSE
INSEE- Dénomination
- AMSE
- SIREN
- 803 374 669
- SIRET (siège)
- 803 374 669 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR36803374669Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 374 669
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 4322B
- Date de création
- 08 juillet 2014
- Siège social
- 11 RUE DES GRENACHES, 34570, PIGNAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de AMSE
Assistance et maintenance des systèmes solaires et électricité.
Finances de AMSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AMSE
INSEEÉtablissements de AMSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34570 PIGNANSiègeActif
803 374 669 00015 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 4322B
Documents juridiques de AMSE
INPIComptes annuels de AMSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AMSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AMSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AMSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent AMSE. Elles s'échelonnent de 2000 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 3
Décision du 19 juin 2025 · N° 23/07466
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 3
Décision du 12 juin 2025 · N° 23/07466
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 mars 2025 · N° 23-19.014
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 mars 2025 · N° 23-19.015
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 13
Décision du 21 janvier 2025 · N° 21/19021
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 12 juin 2024 · N° 19/01421
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 13
Décision du 02 avril 2024 · N° 21/19021
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 16e chambre
Décision du 25 mai 2023 · N° 22/01387
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 16e chambre
Décision du 25 mai 2023 · N° 22/01386
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 13
Décision du 16 mai 2023 · N° 21/19021
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 janvier 2000 · N° 98-45.546
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AMSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AMSE
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier
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Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- création
Date d'effet : 08 juillet 2014
Questions fréquentes sur AMSE
Quel est le numéro SIREN de AMSE ?
Le numéro SIREN de AMSE est 803 374 669. Le SIRET de son siège social est 803 374 669 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36803374669.
Qui dirige AMSE ?
AMSE est dirigée par MARC GOUPIL, président de sas.
Où se situe le siège social de AMSE ?
Le siège social de AMSE est situé 11 rue des Grenaches, 34570 Pignan.
AMSE est-elle toujours en activité ?
Oui, AMSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AMSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AMSE.
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