AMSELLE Denis

Active

Siren929 557 775Entrepreneur individuel91310 Leuville-sur-OrgeCréée le 06 juin 2024

3514Z · Commerce d'électricité

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 929 557 775, AMSELLE Denis est un entrepreneur individuel créé le 6 juin 2024. Elle est domiciliée 38 RUE Theophile Gautier, 91310 Leuville-sur-Orge. Elle exerce une activité de commerce d'électricité (code NAF 3514Z).

Fiche d'identité de AMSELLE Denis

INSEE

Dénomination: AMSELLE Denis
SIREN: 929 557 775
SIRET (siège): 929 557 775 00012
N° TVA intracommunautaire: FR64929557775Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 929 557 775
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3514Z - Commerce d'électricité
Date de création: 06 juin 2024
Siège social: 38 RUE Theophile Gautier, 91310, Leuville-sur-Orge
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de AMSELLE Denis

apporteur d'affaires (intermédiaires pour un courtier en energie)

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de AMSELLE Denis

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

91310 Leuville-sur-OrgeSiègeActif
929 557 775 00012 · ouvert le 01 juin 2024 · NAF 3514Z

Documents juridiques de AMSELLE Denis

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mai 2024

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 31 mai 2024

Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de AMSELLE Denis

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AMSELLE Denis. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de AMSELLE Denis n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de AMSELLE Denis

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

09 juin 2024Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-06-06 · Début d'activité : 2024-06-01

20 décembre 2024création
Date d'effet : 06 juin 2024

Questions fréquentes sur AMSELLE Denis

Quel est le numéro SIREN de AMSELLE Denis ?

Le numéro SIREN de AMSELLE Denis est 929 557 775. Le SIRET de son siège social est 929 557 775 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64929557775.

Où se situe le siège social de AMSELLE Denis ?

Le siège social de AMSELLE Denis est situé 38 RUE Theophile Gautier, 91310 Leuville-sur-Orge.

AMSELLE Denis est-elle toujours en activité ?

Oui, AMSELLE Denis est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AMSELLE Denis est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AMSELLE Denis.

Entreprises similaires

Même activité (commerce d'électricité), en France

Entreprises commerce d'électricité

Toutes les entreprises avec le code NAF 3514Z

Entreprises à Leuville-sur-Orge

Toutes les entreprises à Leuville-sur-Orge